Elections professionnelles 2026
En décembre 2026, les personnels seront appelés à élire leurs représentants pour 4 ans au sein des instances de dialogue social ministérielles et locales (CSA, CPE et CCPANT de Lyon 1).
Ces élections auront lieu du 3 décembre au 10 décembre 2026 par voie électronique.
Ces élections auront lieu du 3 décembre au 10 décembre 2026 par voie électronique.
Dates à retenir :
Date limite de dépôt des candidatures : jeudi 22 octobre 2026 à 17h00
Consultation des listes électorales par scrutin : dès le mardi 13 octobre 2026
Elections par voie électronique : du jeudi 3 décembre à 8h00 au jeudi 10 décembre 2026 à 17h00
Consultation des listes électorales par scrutin : dès le mardi 13 octobre 2026
Elections par voie électronique : du jeudi 3 décembre à 8h00 au jeudi 10 décembre 2026 à 17h00
Informations
Toutes les informations sont disponibles sur le site intranet des personnels Lyon 1.
Contact :
Direction des Ressources Humaines - DRH.elections-professionnelles@univ-lyon1.fr
Cadre règlementaire
Textes de référence
Textes généraux
- Guide des opérations électorales dans la fonction publique de l’État (août 2026)
- Page ministérielle - Organisation des élections professionnelles
- Code général de la fonction publique
- Arrêté du 2 juillet 2025 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique
- Arrêté MEN MESRE MSJVA du 24 avril 2026 relatif aux modalités d’organisation du vote électronique par internet
- Circulaire MESRE du 17 avril 2026 relative à l’organisation des élections professionnelles de décembre 2026 dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche
CSA du MESRE
- Arrêté MEN MESRE MSJVA du 12 mai 2026 portant création de CSA
- Arrêté du 21 avril 2026 fixant la part des femmes et des hommes pour le CSAMESR
CSA de l’UCBL
- Délibération du CA n°2022-086 du 26 avril 2022 portant création du CSA d’établissement
- 047-2026-ORG-001 Arrêté fixant les effectifs et les parts FH pour le CSA de l’UCBL
CPE de l’UCBL
CCPANT de l’UCBL
- Arrêté n°2018-E21 du 11 septembre 2018 instituant une CCPANT à l’égard des agents non titulaires à l’UCBL – version consolidée
- 049-2026-ORG-003 Arrêté fixant les effectifs et les parts FH pour la CCPANT de l’UCBL
Conditions et modalités d’utilisation des TIC par les organisations syndicales dans le cadre des élections professionnelles de 2026 à Lyon 1
- Arrêté Lyon 1 à venir