FAQ PRC : ce qu'il faut savoir à l'Université | Covid19

L’Université Claude Bernard Lyon 1 vous propose cet espace relatif aux questions que chacun et chacune peut se poser face à l’épidémie de Coronavirus- Covid19. 

Pour suivre l'information :

 

Dernière mise à jour de la FAQ :
22 juin 2020 : Gestion de la paie & Restauration sur les campus

Étudiants et personnels, les consignes sont évolutives. Merci de consulter régulièrement votre messagerie pour rester informés du dernier point de situation et des recommandations ministérielles.


Plan de réinvestissement des campus (NOUVElles questions)

Questions en lien avec la mise en place du PRC phase 2 depuis le 18 juin 2020

Qu'est ce que la phase 2 du Plan de Réinvestissement des Campus ?

Le retour progressif des personnels sur les campus a débuté le 11 mai. Il s'est opéré selon les modalités déclinées dans le Plan de Réinvestissement des Campus (PRC), qui entre dès le 18 juin dans sa seconde phase. En effet, suite à l’évolution favorable de la situation sanitaire et après les annonces du Président de la République, les services, les composantes et les laboratoires sont invités à favoriser le retour à une activité en présentiel des agents. 

Principes du PRC phase 2 : 
Rappel : Le PRC ne traite pas de la présence des étudiantes et étudiants qui, conformément à la décision du Président de la République, ne reviendront pas sur les campus avant la prochaine rentrée universitaire.

  • les services, composantes et laboratoires sont invités à favoriser le retour à une activité en présentiel des agents, en appliquant les directives figurant dans le document qui a été adressé par courriel aux personnels "PLAN DE RÉINVESTISSEMENT DES CAMPUS Phase 2".
  • Le travail à distance reste possible mais il n’est plus à privilégier.
  • Pour les activités qui nécessitent une présence sur site, les moyens de protection adéquats sont fournis aux agents.
  • Les services peuvent alterner le travail à distance et le présentiel, ce qui permet, entre autres, de respecter les mesures de distanciation physique. 
  • Dans le cadre défini ci-dessus, l’Université Lyon 1 renouvelle son engagement dans l’utilisation et le développement des modes de transport « doux » (vélo, etc.). 

Dois-je revenir à l'Université pour travailler ? Qui est concerné?


Personnels concernés

Les personnels ne pouvant pas assurer tout ou partie de leur activité en travail à distance doivent reprendre le travail en présentiel.
Le travail à distance reste possible pour les activités pouvant être réalisées intégralement à distance et les activités pouvant être réalisées partiellement à distance. 

Cas des personnels à risque

Le présentiel est fortement déconseillé pour les personnels à risques de forme grave de COVID-19, qui doivent être obligatoirement placés en travail à distance ou, si ce n’est pas possible, en autorisation spéciale d’absence (ASA). Les personnels dans l'une de ces situations doivent communiquer un certificat médical de leur médecin traitant ou du service de médecine et santé au travail du personnel (SMSTP) à la direction des ressources humaines (DRH). 

Spécificité pour les personnels en unités de recherche

Il est demandé aux unités de recherche de se conformer aux directives suivantes :
  • les activités de recherche, peuvent reprendre en présentiel en réunissant de bonnes conditions de faisabilité
  • les colloques et séminaires ouverts, notamment à des participants extérieurs au laboratoire, ne sont pour le moment pas autorisés en présentiel
  • les activités au sein des laboratoires doivent être priorisées afin de garantir la sécurité et la santé des personnels et éviter tout risque d’infection
  • la recommandation est de privilégier le travail à distance pour les stages de niveau Licence ou Master
  • lorsque des stages doivent faire l’objet d’une activité en présentiel, tout ou partie, ceux-ci font l’objet d’une lettre d’engagement du directeur·trice d’unité pour assurer un accueil qui respecte les conditions sanitaires recommandées face au risque d’infection par le coronavirus
  • la reprise des activités de recherche en présentiel concerne l’ensemble des personnels qui y concourent, quel que soit leur statut juridique (titulaires, contractuels, doctorants, stagiaires, etc.)
  • les activités peuvent reprendre selon des calendriers différenciés

Si je dois reprendre, que dois-je faire pour garantir ma sécurité ?

 

Pour cette question, 3 axes de réponse : les dispositifs mis en place par l'université, les régles sanitaires à respecter, et les recommandations sur les moyens de transport.
Le fil conducteur du plan est de garantir la sécurité des personnels.

L'université garantit votre sécurité

Outre des masques, des fournitures adéquates (produits hydro-alcooliques, lingettes désinfectantes, etc.) ont été distribuées aux services, composantes et laboratoires afin de permettre aux agents de pouvoir nettoyer les espaces de travail et les matériels/équipements partagés, avant et après chaque usage (par exemple imprimantes). Le mode de distribution des produits (masques, gel hydro-alcoolique, lingettes désinfectantes, etc.) est organisé afin de respecter la distanciation physique. Conformément aux recommandations du HCSP, les efforts de nettoyage et désinfection des espaces de travail ont été intensifiés depuis le 11 mai, notamment le nettoyage des zones contact (par exemple poignée de porte, rambarde d’escalier, interrupteurs, digicodes, etc.).

Régles sanitaires


1. Respecter la distance physique :

  • une distance physique d’au moins 1,5 mètre / 7 m² entre les agent·e·s doit être respectée dans les locaux occupés (ex. bureaux, laboratoires, etc.) et dans les espaces communs intérieurs et extérieurs des bâtiments ; dans ces conditions le port du masque n’est pas obligatoire mais recommandé
  • le nombre de personnes autorisées dans les zones de travail est dépendant des organisations définies par les chefs de service, directeurs de composante ou d’unités de recherche et de la capacité à respecter cette distanciation physique
  • les réunions ou regroupements sont à éviter, les visio-conférences / conférences téléphoniques sont à privilégier. 

2. Se laver les mains

Il est rappelé que l’hygiène des mains est une mesure essentielle pour lutter contre la transmission croisée des virus entre les personnes.
Ressources à consulter : 

3. Porter un masque

Le port d’un masque grand public sera obligatoire pendant les heures de travail dès lors que la distanciation ne peut être garantie et lors de tous déplacements sur site, en respectant les règles d’utilisation pour garantir leur efficacité. Le personnel en charge de fonctions d’accueil sera équipé de visières de protection ou le poste d'accueil sera lui-même équipé d'un écran en plexiglass/verre. Dans les lieux de circulation et d’accueil du public, les règles en matière de distanciation physique seront matérialisées grâce à des marquages au sol par le Service logistique de proximité.
Ressources à consulter 

 

Recommandations sur les moyens de transports

L’Université renouvelle son engagement à développer davantage les modes de transports « doux » (vélo, trottinette, etc.).

Les agents se rendant sur leur lieu de travail en transports en commun devront obligatoirement porter un masque grand public. Lorsqu’ils arriveront sur leur lieu de travail, ils devront se laver les mains à l’eau et au savon.. Une adaptation des horaires de début et de fin de travail, pour les agents empruntant les transports en commun, est envisageable afin de leur permettre de se déplacer aux heures de moindre affluence.

Il est recommandé aux agents utilisant le co-voiturage avec des personnes qui ne partagent pas leur foyer de porter des masques grand public.


 [ Accéder aux mesures de prévention générales à respecter ]

 

Que dois-je faire si des problèmes de santé m'empêchent de reprendre le travail?


Les agents qui ont un doute sur leur capacité à reprendre une activité normale du fait de leur état de santé doivent consulter leur médecin traitant ou la médecine du travail.
Les agents qui ne seront pas en capacité de reprendre le travail en présentiel et dont l’activité n’est pas possible à distance continueront à bénéficier d’autorisations d’ASA avec un justificatif de leur médecin ou du médecin du travail

Mes enfants n'ont pas repris l'école, je n'ai pas de moyens de garde, que faire?

Les parents contraints par la garde de leurs enfants de moins de 16 ans sont encouragés à poursuivre autant que possible leur activité en travail à distance.
Les agents devant assurer la garde de leurs enfants et souhaitant bénéficier d’une ASA doivent fournir à la DRH :

  • une attestation justifiant de l’impossibilité de l’accueil en crèche ou en établissement scolaire de leurs enfants
  • une attestation justifiant que leur conjoint·e n’est pas en situation de partager la garde des enfants, sauf dans le cas de parent célibataire, de parent ayant un conjoint soignant ou exerçant des missions participant à la continuité de l’État (police, pompier, etc.).

Dans l’hypothèse d’une non-reprise des activités périscolaires de l’établissement, les agents peuvent bénéficier d’un départ anticipé afin de pouvoir récupérer leurs enfants. L’agent qui ne rentre pas dans les situations citées ci-dessus et peut prétendre à une situation d’ASA, doit en informer son ou sa chef·fe de service, qui prévient la DRH de l’établissement. 

Est-ce que nos restaurants vont bientôt rouvrir ?

 

Sur le campus LyonTech-la Doua, le restaurant DOMUS (restauration assise + vente à emporter) rouvre dès le 23 juin : 

  • le restaurant sera ouvert de 11h30 à 13h30
  • la vente à emporter sera ouvert de 11h15 à 13h30
Certains restaurants et cafétérias du CROUS sont également ouverts, c'est le cas de la Cafétéria Archimède (de 11h à 14h) et du restaurant ENS Descartes sur le site de Gerland (de 11h30 à 13h45). 
➤ cf actualité restauration CROUS sur l'Intranet


Il convient de privilégier les pauses en extérieur, la prise de repas dans son bureau est tolérée
; les espaces de convivialité sont accessibles à la condition de respecter les règles sanitaires ainsi que la distanciation physique : limitation du nombre d’usagers présents physiquement dans le même espace, utilisation et nettoyage des équipements mis à disposition par les utilisateurs·trices des espaces de convivialité avec des moyens de désinfection.

 

Général

J'ai des questions, à qui m'adresser? (santé, social...)

Questions médicales des étudiantes & étudiants : ssu@univ-lyon1.fr 
Consultez aussi la foire aux questions étudiante créée spécifiquement.

 

Questions médicales des personnels : https://www.univ-lyon1.fr/universite/organisation/service-de-medecine-et-sante-au-travail-du-personnel-smstp--585175.kjsp

Question au sociale : contactez le crous ssocial@crous-lyon.fr

 Question scolarité : contactez directement la scolarité rattachée à votre formation

• Pour toutes autres questions : fsd@univ-lyon1.fr + secretariat.presidence@univ-lyon1.fr
 
 

Comment est gérée la paie de mars à juin?


Glossaire :

*DGFIP : Direction Générale des Finances Publiques
*DRFIP : Direction Régionale des Finances Publiques
*L’acompte permet la prise en compte d’éléments de paie par la DGFIP afin d’assurer une rémunération, alors même que le calendrier de paie est clos. Un acompte ne déclenche pas de bulletin de paie spécifique, ni les charges sociales ; il apparaitra au moment de la « régularisation de l’acompte » sur la paie suivante avec le déclenchement des charges sociales et d’un net imposable.
*PEDR : Prime d'Encadrement Doctoral et de Recherche
*MESRI : Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
*ATV : Attaché Temporaire Vacataire
*CEV : Chargé d’Enseignement Vacataire

 

I – Comment s’est déroulée la paie de mars ?

La paie versée en mars ayant été traitée et clôturée avant le début du confinement, elle n’a pas été impactée par le fonctionnement en mode dégradé et a été versée normalement.

II – Comment s’est déroulée la paie d’avril ?

En raison des mesures de confinement, les différents acteurs de la chaîne paie (DRH-SPAP, Agence comptable, DRFIP) n’étaient pas en capacité de traiter l’intégralité du flux habituel des fichiers de paie. La DGFIP a notamment précisé dans son plan de continuité qu’aucun nouveau mouvement de paie ne devait être pris en charge sur la paie d’avril, hormis les fichiers spécifiques aux prises en charge et acomptes.

Un fonctionnement en mode dégradé a ainsi été mis en place pour la paie d’avril, selon les modalités suivantes :

- Pour les personnels titulaires et les personnels contractuels permanents (BIATSS, enseignants et enseignants-chercheurs)

Sont inclus dans cette catégorie les CDI, CDD de droit commun (loi 84-16), les ATER (décret 88-654), les doctorants contractuels (décret 2009-464), les contractuels étudiants mensualisés (article L. 811-2 code de l’éducation).

  • Pour les nouveaux entrants, ils ont été pris en charge et ont été payés par voie d’acompte à hauteur de 100 % de la rémunération attendue et régularisés lors de la paie de mai.
  • Pour ceux qui étaient déjà présents dans les établissements en mars, le calcul de la paie d'avril a été effectué sur la base des informations connues dans les systèmes d'information de la DGFiP :
    • Le salaire versé n’a compris que les éléments indiciaires et indemnitaires principaux (IFSE notamment) habituellement reconduits d’un mois sur l’autre. Les éventuels changements de situation (avancement d’échelon, etc…) ont été appelés à être traités et régularisés ultérieurement.
    • Le salaire versé n’a pris en compte aucun élément de rémunération accessoire nécessitant le déclenchement d’un mouvement de paie spécifique, comme les heures complémentaires, les astreintes, la PEDR, etc. Le traitement de ces fichiers de paie spécifiques a été différé.

Point d’attention sur les trop-perçus : en raison de la reconduction automatique des éléments de rémunération principaux sur les paies d’avril, la DRH devra procéder à des opérations de régularisation à l’issue du confinement pour traiter les changements de situation non pris en compte. Les éventuels trop perçus constatés devront être remboursés par les agents concernés. Ces derniers en seront informés par la DRH.

Point d’attention sur les heures d’enseignement : Dans le cadre du plan de continuité pédagogique, les heures statutaires sont réputées effectuées. S’agissant des heures complémentaires, seules les heures effectuées en présentiel ou en distanciel ont été rémunérées.

- Pour les agents temporaires d’enseignement vacataires (ATV) (décret 87-889 article 3) :

Afin de ne pas pénaliser ces personnels, dont les vacations sont rémunérées après service fait, le MESRI a demandé aux employeurs de les remobiliser prioritairement sur des taches liées à la construction d’une offre pédagogique dématérialisée et ainsi contribuer à la continuité pédagogique.
Ces tâches ont été valorisées comme s’il s’agissait d’heures d’enseignement et ont fait l’objet d’un service fait.
Le déclenchement d’un mouvement de paie spécifique sur service fait n’étant toutefois pas possible, les ATV ont perçu une rémunération d’un niveau similaire à ce qu’il aurait été en temps normal par le biais exceptionnel d’acomptes, qui ont été régularisés sur paie de mai.

Les services et composantes sont tenus d’adresser les fiches de mise en paiement (FMP) à la DRH pour permettre le traitement de ces dossiers. 

- Pour les vacataires étudiants non mensualisés (article L. 811-2 code de l’éducation) :

Comme pour les ATV, le MESRI demande aux employeurs de mobiliser les emplois étudiants sur des tâches d’assistance et de soutien aux activités dématérialisées prévues à l’article D811-1, notamment en matière de soutien informatique ou en appui aux personnels dans la construction d’une offre pédagogique dématérialisée.
Ces tâches ont été valorisées comme s’il s’agissait des actions prévues au contrat et ont fait l’objet d’un service fait.
Le déclenchement d’un mouvement de paie spécifique sur service fait n’étant toutefois pas possible, les vacataires étudiants ont perçu une rémunération d’un niveau similaire à ce qu’il aurait été en temps normal par le biais exceptionnel d’acomptes, qui seront régularisés ultérieurement.

Les services et composantes sont tenus d’adresser les fiches de mise en paiement (FMP) à la DRH pour permettre le traitement de ces dossiers.

- Pour les chargés d’enseignement vacataires (CEV) (décret 87-889 article 2) :

Il s’agit des professionnels qualifiés venant du secteur public ou du secteur privé et ayant une rémunération principale par ailleurs, et assurant des heures d’enseignement.

Le traitement en paie des vacations réalisées avant le confinement, et pour lesquelles le service fait a été constaté, a été différé. Exceptionnellement, des acomptes ont pu être versés aux CEV non salariés, qui justifiaient d’une perte significative de revenus en raison de la situation sanitaire et économique actuelle.

L’absence de service fait durant la période de fermeture de l’établissement n’a pas ouvert droit à rémunération au titre de cette période.     
Les vacations qui auraient éventuellement pu être réalisées en distanciel, et pour lesquelles le service fait aura été constaté, ont été traitées lors de la réouverture des services. Les services et composantes sont tenus à adresser les fiches de mise en paiement (FMP) à la DRH pour permettre le traitement de ces dossiers.

III – Comment s’est déroulée la paie de mai ?

 

A partir de la paie de mai 2020, les consignes de la DRFIP se sont inscrites dans un schéma de retour, progressif, à la normale.

Le service de paie de l’UCBL a notamment :

  • Régularisé les dossiers des agents ayant bénéficié d'un ou plusieurs acomptes
  • Pris en charge des nouveaux agents
  • Mis en paiement les vacations, CEV compris (sous réserve de la fiche de mise en paiement)
  • Régularisé les congés longue durée….

Cependant les changements d’échelons, promotions, jour de carence notamment, n’ont pas été régularisés.

IV - Comment se déroule la paie à partir de juin?

À partir de la paie de juin, la DRFIP autorise la saisie de l’ensemble des opérations de paie, sans restriction.

La régularisation des mouvements de paie non saisis depuis avril se fera de manière progressive, compte tenu du volume important à traiter.

Le service de paie saisira en priorité sur paie de juin les mouvements rejetés lors de la paie d’avril, notamment les changements d’échelons et promotion. Les changements relatifs à la situation personnelle de l’agent seront également saisis.

Les primes non versées en raison de la crise sanitaire seront régularisées sur le mois de juillet, notamment la Prime d’Encadrement Doctoral et de Recherche (PEDR), ainsi que l’indemnisation du Compte Epargne Temps (CET) et l’indemnité de suppléance.

L’ensemble des mouvements sera régularisé, si possible, au plus tard sur la paie d’août.

Le VIRUS

Qu'est ce qu'il faut savoir sur le Covid19?



Pour mieux comprendre l'épidémie, voici un article Lyon 1 qui regroupe les principales ressources scientifiqueshttps://www.univ-lyon1.fr/pca/s-informer-sur-le-covid-19-veille-scientifique-a-l-universite-lyon-1-1055747.kjsp

 
Ressources à partager

Affiches, vidéos, que puis-je utiliser pour communiquer?


Le ministère propose un kit de communication consolidé que vous pouvez diffuser largement  

Ce kit est téléchargeable au lien suivant : https://outil-projets.wimi.pro/shared/#/folder/d4bf560fdd00271f420d6045b1dfb891

 

Il se compose notamment :

  • -          D’affiches, vidéos DOOH, vidéos RS rappelant les gestes barrières de manière injonctive 
  • -          D’une affiche et d’un spot audio visant à promouvoir le minimum d’un mètre de distance dans les espaces accueillant encore du public
  • -          D’un spot, d’une affiche et d’une infographie (je peux /je ne peux pas) rappelant les mesures de confinement et les recommandations associées
  • -          D’affiches, d’audio et de vidéos sur la conduite à tenir en cas de symptômes bénins et de symptômes graves

Le site de la santé publique propose aussi des outils de prévention destinés aux professionnels de santé et au grand public, à retrouver ici : https://www.santepubliquefrance.fr/maladies-et-traumatismes/maladies-et-infections-respiratoires/infection-a-coronavirus/articles/coronavirus-outils-de-prevention-destines-aux-professionnels-de-sante-et-au-grand-public


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