Cadre Sanitaire : organisation d'accueil pour le public étudiant

Conditions d'enseignement


Quelles sont les conditions d'accueil des étudiants ?

L’Université Lyon 1 reste ouverte pour assurer la continuité de ses missions de formation, de recherche et d’accompagnement des étudiants. L’article 34 du décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020, modifié par le décret n°2021-105 du 2 février 2021, autorise dorénavant une reprise des enseignements du second semestre pour tous les cycles en présentiel, notamment pour les cours magistraux, dans la limite d’un effectif d’usagers n’excédant pas 20 % de la capacité d’accueil de l’établissement, dans le respect des consignes sanitaires en vigueur. Pour les étudiants, cette reprise correspond à l’équivalent d’une journée de présence par semaine.

Conformément aux recommandations formulées par le MESRI, l’accueil dérogatoire sur les campus des étudiants repose sur :

  • le port obligatoire du masque en toutes circonstances, y compris à l’occasion des déplacements au sein des locaux, et le respect des consignes en matière de distanciation physique (notamment une limitation du nombre d’étudiants accueillis correspondant à 50 % de la capacité d’accueil maximale des salles d’enseignement) ;
  • l’application des gestes barrières ;
  • une organisation des enseignements en présentiel (Cf. § 8 de l’article 34 cidessus) permettant d’utiliser pleinement l’utilisation des capacités d’accueil des étudiants sur site (jusqu’à 50 % des capacités) ;
  • le nettoyage et la désinfection des locaux et matériels.

Tout étudiant refusant de porter un masque dans les locaux de l’établissement s’exposera à une sanction prévue par arrêté.

Comment se déroulent les enseignements ?

 

Conformément aux dispositions de la circulaire précitée du 22 janvier 2021, transcrites dans le décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié par le décret n°2021-105 du 2 février 2021, la reprise des enseignements du second semestre est organisée pour tous les cycles en autorisant le présentiel, notamment pour les cours magistraux :

  • dans la limite de 20 % des capacités d’accueil globales de l’établissement ;
  • dans le respect des consignes sanitaires en vigueur, c’està-dire en demi-jauge des capacités d’accueil des salles et en respectant les gestes barrières.

Afin de garantir le respect de la capacité d’accueil quotidienne maximale de l’établissement (soit 7 600 étudiants / jour), un droit de tirage quotidien a été défini par composante (Cf. annexe n°2).

Un reporting hebdomadaire est mis en œuvre au sein de chaque composante afin de suivre le nombre d’étudiants accueillis en présentiel chaque jour dans chaque unité d’enseignement. Ce suivi doit permettre :

  • de s’assurer du respect de la jauge d’accueil maximale de l’établissement ;
  • de répondre aux demandes d’information du Rectorat.

Cette remontée d’information s’appuie sur une application développée sur TOMUSS.

Conformément aux consignes données par le MESRI, il est recommandé de regrouper les enseignements sur des demi-journées afin de limiter le temps de présence sur le site des étudiants accueillis et de limiter le brassage des étudiants lors de la pause méridienne.

Il est rappelé que les enseignements doivent être assurés en présentiel lorsque les étudiants sont également en présentiel.

Salles et matériel d'enseignement


S’agissant de la distanciation physique, il est rappelé que son respect est assuré par une réduction de moitié des capacités d’accueil des infrastructures pédagogiques de l’établissement.

En fonction de la configuration des locaux, des sens de circulation « entrée / sortie » ont été mis en place pour éviter aux étudiants de se croiser.

Dans les salles d’enseignement, comme lors des déplacements dans les circulations, dégagements, ascenseurs, sanitaires, le port du masque par les enseignants et les étudiants est obligatoire.

Les salles de travaux pratiques doivent être organisées de manière à respecter une distanciation physique d’au moins un mètre afin d’éviter les contacts directs entre les usagers. Si la distanciation physique peut être maintenue, les travaux peuvent s’organiser avec le même nombre d’étudiants qu’habituellement avec le port obligatoire du masque et des autres équipements de protections individuels possibles en travaux pratiques (visières, lunettes, blouses, charlottes, gants, etc.), afin de prendre toutes les précautions sanitaires qui s’imposent.

Conformément à l’avis du HCSP, les locaux doivent être aérés le plus fréquemment et durablement possible, au minimum entre chaque session de cours.

Il est demandé à la composante de définir le mode d’organisation le plus approprié à la nature de la formation qu’elle dispense, en lien avec les choix pédagogiques des équipes enseignantes.

Contrôles de connaissances et concours


S’agissant des examens, suite à la circulaire du MESRI du 3 avril, le principe est celui d’une organisation à distance ou d’un report. Entre le 6 avril et le 2 mai inclus, l’ensemble des examens organisés par les établissements d’enseignement supérieur devront se tenir à distance ou être reportés. Aucun examen en présentiel ne pourra être tenu durant cette période. 

Il convient toutefois de noter que les épreuves de contrôle continu organisées à l’occasion des enseignements de TD-TP en présentiel peuvent avoir lieu.

La circulaire du 3 avril précitée prévoit une dérogation pour les épreuves et examens organisés en vue de la délivrance des diplômes sanctionnant les formations de santé qui pourront l’être en présentiel ou à distance. Les examens de PACES, PASS et LAS sont également concernés.

Les concours sont quant à eux maintenus en présentiel.

 

Soutenance de thèse

 
La soutenance des thèses est autorisée en présentiel avec un maximum de six personnes invitées, indépendamment des membres du jury et du candidat, dans le respect des gestes barrière et des règles en matière de distanciation. Il est en revanche interdit d’organiser un pot de thèse dans l’enceinte de l’établissement à l’issue de la soutenance.

Pratiques physiques et sportives, accès aux installations sportives

 

Conformément aux dispositions de l’article 42 du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié, les établissements universitaires peuvent continuer à accueillir des activités sportives participant à la formation universitaire, y compris dans des espaces couverts.

Pour l’instant, les seules pratiques sportives autorisées au sein de l’Université Lyon 1 sont celles proposées par l’UFR STAPS, s’inscrivant dans des UE créditantes obligatoires et indispensables pour la diplomation, dans le respect du protocole sanitaire et des contraintes spécifiques liées à chaque activité.

Pour les autres cursus, les activités physiques et sportives prévues dans les UE créditantes, ainsi que les activités donnant lieu à des bonifications sont neutralisées conformément à la délibération de la CFVU du 9 février 2021.

L’accueil des étudiants inscrits à des activités sportives à titre de loisirs (UE non notées, pratique libre, etc.) est suspendu jusqu’à nouvel ordre.

A compter de la semaine du 22 au 26 février 2021, des séances de pratique physique et sportive de remise en forme seront néanmoins proposées par le SUAPS aux étudiants de l’Université Lyon 1. Les bienfaits de la pratique physique et sportive sont en effet mis en avant par de nombreux spécialistes, notamment dans un contexte marqué par une sédentarité excessive imposée par les contraintes sanitaires. L’offre de services du SUAPS s’adresse à tous les étudiants de l’Université Lyon 1 ressentant le besoin d’une pratique physique nécessaire à leur bien-être et donc à la poursuite de leurs études.

Cette offre de services est organisée de la manière suivante :

  • proposition de créneaux de pratiques physiques et sportives sur les campus de La Doua, de Laënnec et de l’IUT Gratteciel ;
  • encadrement des séances par les enseignants titulaires du SUAPS, dans le respect des consignes sanitaires édictées par l’établissement ;
  • proposition de 140 créneaux, prévus entre 8 h et 19 h 30, sur l’ensemble de la semaine, dont 20 créneaux d’enseignement distanciel pour les étudiants ne pouvant / ne souhaitant pas suivre un cours en présentiel ;
  • mise en place d’une procédure d’inscription via le logiciel TOMUSS afin de permettre la convocation et l’identification de tous les étudiants prenant part aux cours ;
  • application stricte des consignes s’agissant des jauges dans les installations utilisées (extérieur et Intérieur).

Poursuite des stages

Les stages peuvent se poursuivre au cours de la période de confinement. Dès lors que la structure d’accueil d’un stagiaire considère que la mission confiée au stagiaire ne peut être effectuée à distance, le stage peut être accompli en présentiel.

Les étudiants stagiaires sont alors autorisés à se déplacer entre leur domicile et le lieu de leur stage. Ils devront alors se munir d’un justificatif de déplacement professionnel dûment rempli par la structure d’accueil, ainsi que d’un titre d’identité.

 

Fonctionnement du Service de santé universitaire (SSU)

Accueil des patients au pôle secrétariat de la Doua?


Le Service de santé universitaire reste ouvert au cours de la période de confinement. Le centre de santé s’est organisé pour accueillir les étudiantes et étudiants à la fois en présentiel et en téléconsultation.
 
Les mesures suivantes sont prévues afin d’accueillir les étudiants :

  • affichage des consignes sanitaires sur les portes du pôle secrétariat ;
  • aération des salles d’attente dix minutes toutes les deux heures et après chaque passage ;
  • maintien des portes d’entrée en position ouverte afin que les usagers ne touchent pas les poignées ;
  • respect d’un mètre de distance avec le patient : ruban installé devant la banque d’accueil ;
  • mise à disposition de gel hydro-alcoolique sur la borne d’accueil et sur le plan de travail des secrétaires ;
  • désinfection du matériel partagé avec une lingette après chaque utilisation (clavier partagé, etc.) ;
  • mise en place d’une plaque de plexiglass à la borne d’accueil et d’une signalétique au sol pour indiquer un sens de circulation (arrivées / départs).

Chaque patient arrivant au secrétariat :

  • portera un masque ;
  • devra se laver les mains avec du GHA ;
  • précisera s’il tousse ou s’il a de la fièvre ; en cas de doute, sa température sera prise grâce à un thermomètre laser ; en cas de température supérieure à 37,8°, il sera isolé dans la salle de réunion et le médecin sera averti.

Si un patient se présente au secrétariat pour un motif COVID, il lui sera proposé de lire les recommandations disponibles à l’accueil concernant le contact tracing.

S’agissant de la salle d’attente :

  • les surfaces seront nettoyées au moins deux fois par jour ;
  • un siège sur deux sera condamné ;
  • la jauge sera fixée à trois patients.

Lors du départ d’un patient :

  • le paiement « sans contact » lui sera proposé ;
  • chaque agent du SSU est invité à se laver les mains après tout contact avec un objet appartenant à l’usager avec du GHA ou du savon.

Accueil des patients en cabinet médical

Le Service de santé universitaire reste ouvert au cours de la période de confinement. Le centre de santé s’est organisé pour accueillir les étudiants à la fois en présentiel et en téléconsultation.  

Afin de pouvoir accueillir les patients en cabinet médical, les IDE et les médecins devront :

  • porter une blouse et un masque ;
  • se laver les mains avec du GHA à l’entrée et à la sortie de chaque patient ;
  • respecter la distance d’un mètre avec le patient dans la mesure du possible ;
  • ouvrir la porte au patient ;
  • privilégier l’usage de fauteuil en surface plastifiée permettant leur nettoyage ;
  • porter des gants pour l’examen clinique dans la mesure du possible ;
  • utiliser le formulaire de consultation COVID édité dans le logiciel pour les « motifs COVID » ;
  • suivre les recommandations du ministère de la santé ;
  • nettoyer avec une lingette ou l’aniospray le bureau, les surfaces en contact avec le patient (table d’examen, brassard à tension, saturomètre, chaise) ;
  • mettre à jour le registre des patients COVID +. 
Protocoles sanitaires applicables aux locaux et aux equipements

Attestation de déplacement dérogatoire pour les étudiants

 
Les déplacements des étudiants pour se rendre de leur domicile au lieu d’étude ou de formation, ou des candidats pour se rendre à un concours sont autorisés sans limitation de distance. 

Lorsque le déplacement entre le domicile et le lieu d’études est inférieur à 10 km, aucune attestation n’est exigée, un justificatif de domicile est suffisant. 

En revanche, si le déplacement excède 10 km ou qu’il intervient entre 19 h et 6 h (horaires du couvre-feu), les étudiants doivent : 
- télécharger et remplir une attestation de déplacement dérogatoire sur le site internet du Ministère de l’Intérieur ou recopier cette attestation sur papier libre ; 
- se munir d’une pièce d’identité ; 
- disposer d’un justificatif émanant de l’Université Lyon 1 (à établir et à signer par la composante en vertu de la délégation qui donne aux doyens et directeurs la possibilité de signer par délégation « tous les actes, décisions, certificats, procès-verbaux et documents de toute nature relatifs aux candidatures, à l’inscription et à la scolarité des étudiants relevant de la composante, à l’exclusion des diplômes ») permettant de prouver que le déplacement considéré entre dans l’un des cas d’accès autorisés. 


Accès aux bibliothèques


 

Conformément aux dispositions de l’article 34 du décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié, les bibliothèques universitaires (BU) sont accessibles aux usagers sur rendez-vous, sept jour sur sept, de 7 h à 18 h, dans des conditions permettant le respect des consignes sanitaires.

Le nombre d’étudiants accueillis dans les salles de lecture est toutefois toujours limité à 50 % de leur capacité d’accueil afin de respecter les mesures en matière de distanciation physique.

Le port du masque est obligatoire au sein des BU.

Un système de « réservation à la place », via l’application « Affluence », est mis en place. Seuls les usagers de l’UCBL peuvent réserver leurs places de travail.

S’agissant des prêts de livres, un système de rendez-vous est également proposé aux étudiants.

SortieS sur le terrain

Les sorties sont-elles autorisées ?

Les sorties terrain prévues dans les UE créditantes et essentielles à la diplomation peuvent avoir lieu en respectant de manière stricte les règles sanitaires : port systématique du masque et distanciation physique sur le terrain et pendant les déplacements.

Dans le cas de stages « terrain » sur plusieurs jours, les étudiants et le personnel enseignant devront respecter les règles fixées au sein de la structure d’hébergement.

Il est demandé aux composantes de faire remonter à la DEVU la liste des sorties terrain qui doivent être maintenues de manière prioritaire pendant la période de confinement.  

Etudiants internationaux et mobilites

Y a-t-il un accueil pour les étudiantes et étudiants internationaux ?

Compte tenu de la situation sanitaire et des instructions données par le MESRI, l’accueil des étudiants internationaux sera assuré comme chaque année par la direction des relations internationales principalement en distanciel (foreignstudents@univ-lyon1.fr; https://etu.univ-lyon1.fr/formulaire-accueil-des-etudiantsinternationaux-version-anglaise-994043.kjsp), en lien avec le Students welcome desk (SWD ; https://www.universite-lyon.fr/international/venir-a-lyon-et-saint-etienne/pour-vosetudes/students-welcome-desk/students-welcome-desk-7503.kjsp) de la Communauté d’universités et établissements (COMUE) et les services de Préfecture, le Gouvernement ayant en effet indiqué que les étudiants étrangers font partie des publics exemptés de l’interdiction d’accès au territoire national pour ceux d’entre eux en provenance d’un pays classé comme zone de circulation active du COVID-19 par arrêté du ministre de la santé. Dans ses directives du 17 août, le MESRI indique ainsi que l’instruction des visas a d’ores-et-déjà repris dans tous les pays, avec une priorité donnée aux demandes de visas étudiants. Il recommande par ailleurs fortement aux étudiants internationaux, quel que soit le mode de transport utilisé, d’être en mesure de présenter à leur arrivée sur le territoire français un test virologique COVID négatif datant de moins de 72 heures, permettant ainsi d’informer les autorités françaises sur leur statut épidémiologique. Le protocole d’accès des étudiants au territoire national varie en fonction de la classification de leur pays de provenance.

Etudiants en provenance de pays en zone verte

Les étudiants et les chercheurs des pays en zone verte peuvent entrer en France sans restriction, et la présentation d’un test négatif ne leur est pas imposée. Ils doivent se munir d’une attestation sur l’honneur d’absence de symptômes d’infection au COVID-19 et de contact, dans les 14 jours ayant précédé le vol, avec un cas confirmé de COVID-19.
Les pays concernés sont les suivants :
  • pays de l'espace européen : États membres de l’Union européenne (UE), Andorre, Islande, Liechtenstein, Monaco, Norvège, Royaume-Uni, Saint-Marin, Saint-Siège et Suisse ;
  • autres pays: Australie, Canada, Corée du sud, Géorgie, Japon, Nouvelle-Zélande, Rwanda, Thaïlande, Tunisie, Uruguay (cette liste est actualisée au minimum tous les 15 jours).
Etudiants en provenance de pays en zone rouge
Les frontières avec ces pays sont normalement fermées. Comme indiqué supra, les étudiants et les chercheurs internationaux peuvent entrer en France sous certaines conditions en se munissant des documents suivants :
  • une attestation de déplacement dérogatoire vers la France métropolitaine (téléchargeable sur le site du Ministère de l’intérieur) ; cette attestation est à présenter aux compagnies de transport, avant l’utilisation du titre de transport et aux autorités en charge du contrôle aux frontières (liaisons aériennes, maritimes, terrestres, dont les liaisons ferroviaires) ;
  • une attestation sur l’honneur d’absence de symptômes (incluse dans le document précité) ou de contact avec une personne infectée ;
  • et une fiche « contact » indiquant leur lieu de résidence en France.
À cela s’ajoute des mesures spécifiques à suivre en fonction du pays d’origine (cette liste étant susceptible d’évoluer) :

Cas 1
Voyageurs en provenance : d’Afrique du Sud, Algérie, Argentine, Arménie, Bolivie, Bosnie-Herzégovine, Brésil, Chili, Colombie, Costa Rica, Guinée Equatoriale, Inde, Israël, Territoires palestiniens, Kirgizstan, Kosovo, Koweït, Liban, Madagascar, Maldives, Mexique, Moldavie, Monténégro, Oman, Panama, Pérou, Qatar, République dominicaine, Serbie, Turquie. Les étudiants doivent fournir un test PCR négatif de moins de 72 heures ou réaliser un test à l’arrivée en France. En cas de résultat positif, une quatorzaine sera obligatoire

Cas 2
Voyageurs en provenance : Bahreïn, Emirats Arabes Unis, Etats-Unis, Panama. Les étudiants doivent obligatoirement fournir un test PCR négatif de moins de 72 heures avant d’embarquer dans un avion à destination de la France. 

Cas 3
Voyageurs en provenance de tous les autres pays de la zone rouge. Les étudiants sont invités à fournir à l’embarquement un test PCR négatif de moins de 72 heures ou réaliser une quatorzaine volontaire à l’arrivée. Cela signifie rester chez soi autant que possible, éviter les contacts au maximum et signaler tout symptôme à un médecin. La quatorzaine volontaire vise à protéger la santé du voyageur et celle des autres. Il est conseillé aux étudiants réalisant une quatorzaine de prévenir à l’avance leur hébergeur pour qu’il prenne des mesures appropriées si nécessaire (désinfection, etc.). 

Les mobilités entrantes et sortantes sont-elles possibles ?

Les mobilités encadrées entrantes et sortantes sont possibles avec les établissements partenaires de l’Union européenne maintenant les mobilités, sous réserve d’autorisation d’entrée ou de sortie des pays concernés. Des aménagements au cas par cas peuvent être proposés en lien avec les responsables de formation.

Les mobilités encadrées entrantes et sortantes avec les établissements partenaires hors Union européenne sont suspendues jusqu’à nouvel ordre.


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