Cadre Sanitaire : organisation d'accueil pour le public étudiant

Conditions d'enseignement

Quelles sont les conditions d'accueil des étudiants ?

Conformément aux directives figurant dans la circulaire du MESRI du 5 août 2021, l’Université Claude Bernard Lyon 1 accueille à nouveau les étudiants en présentiel, à due concurrence de ses capacités d’accueil globales. Les équipes pédagogiques disposent d’une totale autonomie pour organiser leurs enseignements (présentiel, comodal ou distanciel) en s’appuyant sur les outils numériques mis à disposition par l’université, tout en veillant à assurer la continuité des enseignements.

En cas d’étudiant empêché par une infection au COVID-19 ou étant contraint à l’isolement, les équipes pédagogiques doivent s’organiser pour assurer la continuité des enseignements.

En fonction de l’évolution de la situation sanitaire, des mesures spécifiques de distanciation dans les salles d’enseignement ou d’hybridation des formations voire de passage total des enseignements théoriques en distanciel pourront être décidées.

Il est toutefois rappelé aux étudiants et aux enseignants :

  • l’obligation du port du masque dans les espaces clos ;
  • la nécessité d’appliquer les gestes barrières et de se laver / désinfecter régulièrement les mains.

En l’état actuel de la situation sanitaire, la combinaison « port du masque / aération des locaux » est suffisante pour assurer la sécurité des enseignants et des étudiants.

Tout étudiant / enseignant refusant de porter un masque dans les locaux de l’établissement s’expose à une sanction.

Ventilation et aération des salles


Un audit de la ventilation des salles d’enseignement a été réalisé au début de l’année 2021. Les constats effectués à cette occasion ont été pris en compte dans les capacités d’accueil des salles saisies dans l’application ADE (réduction des effectifs pouvant être accueillis).

Examens et concours

Dans le cadre de la circulaire du 5 août précitée, les examens peuvent être organisés en présentiel ou distanciel. Il est demandé de prévoir des modalités de contrôle des connaissances et des compétences (MCCC) permettant une bascule de l’ensemble des examens à distance en cas de dégradation de la situation sanitaire et/ou une prise en compte du contrôle continu.

Il est demandé de prévoir dès ce stade différentes options dans les MCCC en fonction des évolutions possibles de la situation sanitaire ainsi que les conditions de choix entre ces différentes options.

Les étudiants COVID+ ou cas contact convoqués à un examen pendant leur période d’isolement ne peuvent y prendre part. Dès lors, afin de favoriser le respect de leur isolement, des sessions de substitution destinées aux étudiants soumis à l’isolement devront être organisées. Conformément aux dispositions de la circulaire du 5 août précitée, ces sessions doivent se tenir dans les deux mois qui suivent leur absence dûment justifiée, avec un délai de prévenance de 14 jours.

 

Soutenance de thèse

La soutenance des thèses est autorisée en présentiel dans le respect des gestes barrière. Il est rappelé qu’il n’est pas exigé de passe sanitaire dans le cadre de ces soutenances.

La soutenance des thèses à distance demeure possible à titre exceptionnel, sur autorisation du président de l’université (par exemple dans le cas où un membre du jury à l’étranger se trouve dans l’impossibilité de se déplacer du fait de la situation sanitaire, lorsque le doctorant se trouve à l’étranger et n’a pas la possibilité de revenir en France, etc.). L’article 19 de l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat, modifié par arrêté du 27 octobre 2020, prévoit désormais (alinéas 4 et 5) : « A titre exceptionnel, le président ou le directeur de l'établissement, après avis du directeur de l'école doctorale, sur proposition du directeur de thèse, peut autoriser le doctorant et les membres du jury, en totalité ou partiellement, à participer à la soutenance de thèse par tout moyen de télécommunication permettant leur identification et garantissant leur participation effective continue et simultanée aux débats ainsi que la confidentialité des délibérations du jury. Les moyens techniques mis en œuvre s'efforcent d'assurer la publicité des débats. »

Pratiques physiques et sportives, accès aux installations sportives

La soutenance des thèses est autorisée en présentiel dans le respect des gestes barrière. Il est rappelé qu’il n’est pas exigé de passe sanitaire dans le cadre de ces soutenances.

La soutenance des thèses à distance demeure possible à titre exceptionnel, sur autorisation du président de l’université (par exemple dans le cas où un membre du jury à l’étranger se trouve dans l’impossibilité de se déplacer du fait de la situation sanitaire, lorsque le doctorant se trouve à l’étranger et n’a pas la possibilité de revenir en France, etc.). L’article 19 de l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat, modifié par arrêté du 27 octobre 2020, prévoit désormais (alinéas 4 et 5) : « A titre exceptionnel, le président ou le directeur de l'établissement, après avis du directeur de l'école doctorale, sur proposition du directeur de thèse, peut autoriser le doctorant et les membres du jury, en totalité ou partiellement, à participer à la soutenance de thèse par tout moyen de télécommunication permettant leur identification et garantissant leur participation effective continue et simultanée aux débats ainsi que la confidentialité des délibérations du jury. Les moyens techniques mis en œuvre s'efforcent d'assurer la publicité des débats. »

Evénements et manifestations scientifiques, culturels, sportifs et associatifs

 

L’accès aux évènements et manifestations scientifiques (colloques et séminaires scientifiques), culturels, sportifs et associatifs organisés dans les établissements sera soumis au contrôle d’un passe sanitaire ainsi qu’aux protocoles sanitaires définis par les ministères chargés des sports et de la culture. Ce contrôle concernera :

  • évènements culturels et sportifs auxquels assistent des spectateurs extérieurs ou qui accueillent des participants extérieurs ;
  • activités sportives et culturelles qui ne se rattachent pas à un cursus de formation ; est considérée comme se rattachant à un cursus de formation, toute activité culturelle ou sportive qui est réalisée sur le campus et n’accueille que des étudiants et des personnels ; à ce titre, les activités destinées au personnel organisées par le CLASUP ne nécessitent pas de passe sanitaire ;
  • colloques ou séminaires scientifiques à partir de 50 personnes accueillant des personnes extérieures à l’établissement (la FAQ de la DGESIP précise que si le colloque est organisé à l’extérieur de l’établissement, il est soumis au contrôle du passe sanitaire dès lors que l’accueil d’au moins 50 personnes simultanément est prévu, qu’elles soient en tout ou partie extérieures à l’établissement)

Conformément aux dispositions de la circulaire du 5 août du MESRI, les organisateurs de ces différentes manifestations doivent :

  • indiquer au chef d’établissement et aux participants comment les consignes en vigueur au moment de l’évènement seront prises en compte ;
  • préciser quels moyens seront mis en place pour vérifier qu’elles seront respectées ;
  • organiser la vérification des passes sanitaires de l’ensemble des participants (extérieurs comme agents ou étudiants de l’université), 

Activités d'enseignement et passe sanitaire

Cas d'une formation organisant une partie de ses cours appartement à une autre entité

 

Lorsqu’une activité d’enseignement, non soumise à passe sanitaire au sein de l’université, est organisée par une composante dans une structure externe, dans des espaces et à des horaires qui lui sont dédiés, sans cohabitation avec d’autres publics, il n’y a pas lieu de soumettre son accès au passe sanitaire. Le 2e alinéa du III de l’article 47-1 du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire prévoit en effet la transférabilité des règles applicables aux activités se déroulant dans les établissements d’enseignement supérieurs lorsqu’elles se déroulent dans d’autres lieux.

Lorsqu’une activité d’enseignement se déroule en revanche en cohabitation avec d’autres publics (par exemple, ligne de natation réservée dans une piscine publique dont le reste du bassin est fréquenté par d’autres publics), le contrôle du passe sanitaire est obligatoire.

 Cas d'événements de type portes ouvertes


La participation à des journées portes ouvertes ou des réunions de présentation n’est pas soumise à passe sanitaire.

Cas d'étudiants stagiaires


Les étudiants stagiaires doivent se conformer aux consignes sanitaires applicables dans la structure qui les accueille. Si les collaborateurs de ladite structure sont soumis à la présentation d’un passe sanitaire, ils doivent donc se conformer à cette obligation.
 

ACCOMPAGNEMENT DES ETUDIANTS

Fonctionnement du service de santé universitaire


Le SSU s’est organisé pour accueillir les étudiants en présentiel. Les étudiants se présentant au SSU pour un rendez-vous n’ont pas à présenter de passe sanitaire.

Organisation d'événements festifs étudiants au sein d'un établissement d'enseignement supérieur et en dehors de l'établissement

 

Dans le cadre des directives données par le MESRI, les évènements organisés par des associations étudiantes sont soumis à l’observation d’un certain nombre de règles :

  • tout évènement organisé par ces dernières est désormais soumis au passe sanitaire et au respect du même protocole sanitaire que celui demandé pour des activités comparables, notamment celui applicable aux discothèques ;
  • autorisation préalable de tout évènement par le chef d’établissement si l’évènement est organisé dans l’enceinte d’un campus universitaire ;
  • si l’évènement est organisé en dehors des locaux de l’université, le chef d’établissement doit en être informé et l’évènement doit nécessairement se dérouler dans un établissement recevant du public soumis à passe sanitaire (discothèque, bar, restaurant universitaire réservé pour l’évènement) ; il est en revanche absolument interdit de l’organiser dans une résidence universitaire.

Afin d’accompagner les établissements et les associations étudiantes dans l’organisation de ce type d’évènements, le MESRI a diffusé un protocole spécifique et une fiche de déclaration d’organisation d’évènements qui sont annexées en pièces jointes du présent document.

L’attention des organisateurs d’évènements est attirée sur les cinq points suivants :

  • interdiction du bizutage et des violences sexuelles et sexistes, vigilance quant à la consommation d’alcool : la circulaire du MESRI demande aux organisateurs de veiller à maintenir la plus grande vigilance sur ces sujets ;
  • choix du lieu de l’évènement : l’organisation étudiante doit s’assurer que le lieu choisi pour l’évènement permette de respecter les consignes de sécurité et le protocole sanitaire ;
  • autorisation ou information préalables de l’établissement : lorsque l’évènement n’est pas organisé dans l’enceinte de l’établissement mais dans un autre établissement recevant du public (ERP) soumis au passe sanitaire, si l’information préalable du chef d’établissement est nécessaire, l’association organisatrice reste la seule responsable de la mise en œuvre des mesures sanitaires et du respect des règles associées ;
  • mise en place et contrôle du passe sanitaire : les organisateurs sont responsables de la mise en place du contrôle du passe sanitaire en désignant les personnes qui seront en charge d’en assurer le contrôle, sauf accord avec l’exploitant de l’ERP ou le chef d’établissement, prévoyant que l’exploitant ou le chef d’établissement prennent en charge ce contrôle ; afin d’opérer ces contrôles, le MESRI précise qu’il peut être envisagé de faire appel à un prestataire dans le domaine de la sécurité (avec la possibilité de faire appel à la contribution de vie étudiante et de campus pour financer ce type de prestation) ;
  • jauge applicable : afin de garantir le respect de la distanciation physique, il est demandé de mettre en place une jauge de 75 % dans l’espace clos où se déroule l’évènement (le nombre maximum de personnes pouvant être accueillies en situation normale dans le lieu choisi, ainsi que le nombre maximum de personnes qui pourront réellement être accueillies après application de la jauge de 75 % devront être indiqués dans la fiche descriptive de l’évènement annexée en pièce jointe).


 

Protocoles sanitaires applicables aux locaux et aux equipements

Restauration

 

Tous les restaurants du CROUS sont ouverts et accueillent les étudiants sur place dans le respect des consignes sanitaires applicables à la restauration collective :

  • lavage de mains à l’entrée du restaurant, de la cafétéria ;
  • port du masque obligatoire dès l’entrée et dans toutes les zones de circulation (sauf pendant la prise du repas) ;
  • respect d’une distance d’un mètre entre chaque convive dans la file d’attente, et respect, dans la mesure du possible, d’une distance physique adaptée pendant la prise des repas ;
  • pas de libreservice pour les produits non emballés (fruits, bar à salades, etc.).

Il est rappelé que le passe sanitaire n’est pas nécessaire pour pouvoir accéder aux structures de restauration du CROUS.

Accès aux bibliothèques

.

Conformément aux directives figurant dans la circulaire de rentrée du MESRI, les bibliothèques universitaires (BU) de l’Université Claude Bernard Lyon 1 peuvent à nouveau accueillir les étudiants dans la limite de leurs capacités d’accueil totales depuis le 23 août 2021 (date de la réouverture de l’université).

L’accès aux BU reste toutefois subordonné :

  • au port du masque qui reste obligatoire ;
  • à une désinfection des mains avec du gel hydroalcoolique.

Compte tenu de la situation sanitaire, la combinaison « port du masque / aération des locaux » est suffisante pour assurer la sécurité des étudiants et des agents.

Pour les étudiants souhaitant préparer leur venue, la réservation de places reste possible pour les bibliothèques « Santé Rockefeller », « Santé Lyon Sud » et « Sciences Doua », via l’application « Affluences », mais n’est plus obligatoire (cette mesure concerne une partie des places dans les salles de lecture, les autres places sont accessibles librement).

Les espaces dits informels sont à nouveau à disposition des étudiants : les fauteuils ont été réinstallés dans les salles de lecture.

Les salles de travail en groupe qui ne disposent pas d’une fenêtre sur l’extérieur permettant une ventilation suffisante restent quant à elles indisponibles.

Les emprunts et retours des ouvrages ne sont plus soumis à quarantaine au vu des dernières études relatives au mode de transmission du virus COVID-19. Le lavage systématique des mains après chaque période de manipulation de documents reste en revanche impératif.

S’agissant des horaires d’ouverture, les dispositions sont les suivantes :

BU

MODALITES

BU « Sciences Doua » et « Santé Lyon Sud »

  • maintien des horaires réduits du 23 août au 10 septembre : 9 h à 18 h du lundi au vendredi ;
  • reprise des horaires étendus à compter du 13 septembre : du lundi au vendredi de 8 h à 22 h ; ouverture les samedis et dimanches de 10 h à 20 h.

BU « Santé Rockfeller »

  • maintien des horaires réduits du 23 août au 10 septembre : 9 h à 18 h du lundi au vendredi ;
  • reprise des horaires étendus à compter du 13 septembre : du lundi au vendredi de 8 h à 22 h ; ouverture le samedi de 9 h à 20 h et le dimanche de 10 h à 20 h.

BU « Education de la Croix-Rousse »

  • maintien des horaires réduits du 23 au 27 août : 10 h à 17 h du lundi au vendredi ;
  • reprise des horaires étendus à compter du 30 août : du lundi au jeudi de 9 h à 19 h ; le vendredi de 9 h à 18 h ; le samedi de 9 h à 13 h.
DEPLACEMENTS

Depuis le 9 juin 2021, les flux de voyageurs entre la France et les pays étrangers sont rouverts selon des modalités qui varient en fonction de la situation sanitaire des pays tiers et de la vaccination des voyageurs, et après avis du fonctionnaire sécurité défense pour les destinations à risques.

Une classification des pays (rouge / orange / verte) a été définie sur la base des indicateurs sanitaires. Elle est susceptible d’être adaptée selon les évolutions de la situation épidémique.

Au 27 août 2021, la classification des pays sur la base des indicateurs sanitaires est la suivante :
 

CLASSIFICATION DES PAYS

DETAILS

Pays « verts» = pays et territoires dans lesquels aucune circulation active du virus n’est observée et aucun variant préoccupant n’est recensé.

Pays de l’espace européen, auxquels s’ajoutent l’Arabie Saoudite, l’Australie, le Bahreïn, Brunei, le Canada, le Chili, la Corée du Sud, les États-Unis, Hong-Kong, Israël, le Japon, la Jordanie, le Liban, la Nouvelle-Zélande, Singapour, Taiwan, l’Ukraine, l’Union des Comores, l’Uruguay et Vanuatu.

Pays « oranges » = pays dans lesquels on observe une circulation active du virus dans des proportions maîtrisées, sans diffusion de variants préoccupants.

Tous les pays n’étant pas inclus dans les listes des pays « verts » et « rouges », par exemple le Royaume-Uni, pour qui une obligation de test de moins de 24 h pour les personnes non vaccinées a été ajoutée.

Pays « rouges » = pays dans lesquels une circulation active du virus est observée avec une présence de variants préoccupants.

Afghanistan, Afrique du Sud, Algérie, Argentine, Bangladesh, Brésil, Colombie, Costa-Rica, Cuba, Géorgie, Indonésie, Iran, Maldives, Maroc, Mozambique, Namibie, Népal, Oman, Pakistan, République démocratique du Congo, Russie, Seychelles, Suriname, Tunisie et Turquie.



Etudiants internationaux et mobilites

Y a-t-il un accueil pour les étudiantes et étudiants internationaux ?

Les mobilités sortantes sont à nouveau possibles, sous réserve d’éventuelles restrictions en vigueur dans certains pays ou universités.

S’agissant des mobilités entrantes, conformément aux directives du MESRI figurant dans la circulaire du 5 août 2021, il est rappelé que l’obtention d’un schéma complet de vaccination est très fortement recommandée à l’ensemble des étudiants internationaux avant leur départ vers la France, notamment pour ceux venant de pays dans lesquels la circulation du virus demeure significative (pays orange et rouge, Cf. point n°6 relatif aux déplacements).

Les arrivées de ces publics, et particulièrement des étudiants provenant des pays rouges pour venir étudier en France, sont possibles et les visas qui étaient déjà en cours d’instruction sont désormais délivrés. De nouveaux motifs impérieux ont été introduits à cette fin, notamment pour les personnes concernées non vaccinées, dans l’attestation de déplacement internationale téléchargeable sur le site du ministère de l’Intérieur.

CATEGORIES

DETAILS

Etudiants vaccinés en provenance des pays dans lesquels la circulation du virus demeure significative (pays oranges et rouges)

Les personnes vaccinées par un vaccin reconnu peuvent désormais venir sur le territoire français sans devoir justifier d’un motif impérieux et sans conditions d’isolement à l’arrivée.

Ils doivent fournir un justificatif de vaccination complète (28 jours après l’administration d’une dose pour le vaccin Janssen et 7 jours après l’administration d’une deuxième dose pour les autres vaccins) et une attestation sur l'honneur d'absence de symptôme d'infection à la COVID-19 et de contact avec un cas confirmé dans les 14 jours précédant le départ. Il est par ailleurs demandé auxdits étudiants de fournir en complément un résultat de test négatif.

Si le vaccin n’est pas reconnu en France, l’université doit adresser aux étudiants admis en provenance des pays rouge une recommandation forte à se faire vacciner par un vaccin reconnu avant leur arrivée en France.

Etudiants non vaccinés en provenance d’un pays rouge.

L’université doit adresser aux étudiants admis en provenance de pays rouges et qui ne pourraient pas se faire vacciner préalablement à leur départ des informations précises sur les consignes sanitaires à mettre en œuvre dès avant leur départ puis suite à leur arrivée en France.

L’université doit préciser à chaque étudiant avant sa date d’arrivée effective sur le territoire national, la nécessité de respecter une quarantaine de 10 jours à son arrivée et d’avertir son hébergeur de cette quarantaine afin de s’assurer que ses conditions d’hébergement lui permettront de respecter effectivement son isolement. Au cas où un étudiant ferait part de difficultés à être hébergé dans des conditions permettant le respect de la quarantaine, l’université doit contacter la cellule territoriale d’appui à l’isolement rattaché à la préfecture de département pour qu’une solution d’hébergement puisse être proposée à l’arrivée de l’étudiant.

A leur départ de leur pays d’origine, les étudiants non valablement vaccinés devront produire le résultat d’un test antigénique ou RT-PCR de moins de 48 h. A leur arrivée en France, ils seront soumis à un test systématique en plus de la quarantaine obligatoire.

Dès leur arrivée en France les étudiants non vaccinés sont invités à se faire vacciner dans les meilleurs délais.

Gestion des cas

Conduite à tenir en cas de contamination ou de suspicion de contamination d'un étudiant à la COVID-19

 

Les étudiants dont le schéma vaccinal est complet peuvent contracter le virus, voire le diffuser, et doivent donc être considérés comme personnes à risques dans certaines circonstances. En cas de contacts à risques, il est recommandé d’aller se faire dépister.

Tout étudiant dont le schéma vaccinal n’est pas complet ayant connaissance d’un contact à risques ou ayant de la fièvre et / ou de la toux / une difficulté respiratoire / à parler ou à avaler / perte du goût et de l’odorat est susceptible d’être atteint par la COVID-19.

Tout étudiant présentant des symptômes doit :

  • rester chez lui et ne pas se rendre en cours ;
  • appeler son médecin ou contacter le Service de santé universitaire (SSU) ;
  • fournir un certificat médical et suivre les consignes suivantes :
  • informer la scolarité de rattachement ;
  • en cas de délivrance d’un certificat médical d’arrêt par le médecin, l’envoyer au service de scolarité pour justifier de son absence ;
  • faire réaliser un test de dépistage suivant les consignes données par le médecin ou le SSU.

Dès la réception du résultat du test, le service scolarité doit être informé de son résultat :

  • si le résultat est négatif, l’étudiant peut revenir en cours ;
  • si le résultat est positif : si cela n’a pas encore été fait, transmission du certificat médical et maintien en isolement 10 jours pleins à domicile en protégeant ses proches.

La scolarité de rattachement effectue, en lien avec le SSU, un suivi pour identifier l’émergence éventuelle d’un cluster au sein de la composante.