Protocole sanitaire spécifique aux étudiantes & étudiants

Dernière mise à jour 6 janvier 2022

Vous trouverez ici le protocole sanitaire qui s’applique pour cette année. Toutes ces consignes seront régulièrement mises à jour en fonction de l’évolution de la situation sanitaire… Consultez régulièrement ces pages !

• Gestes barrières
• Obligation vaccinale et passe sanitaire
• Dispositifs d'aide
• Déroulemement cours et examens
• Fonctionnement des services

Les gestes barrières à appliquer

L’Université a fait le choix d’équiper ses 46 000 étudiants d’un lot de 10 masques lavables réutilisables et d'une clé hygiène qui vous permet d'ouvrir les portes et d'appuyer sur les boutons des ascenceurs.

Obligation vaccinale et passe sanitaire

Dans le cadre fixé par loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de crise sanitaire et le décret n°2021-1059 du 7 août 2021, sont concernées par l’obligation vaccinale :

• les personnes exerçant leur activité dans les établissements de santé (établissements de santé publics, privés d'intérêt collectif et privés) ainsi que les hôpitaux des armées : par exemple, les personnels de l’université exerçant leur activité dans des locaux des Hospices Civils de Lyon (HCL), du Centre Léon Bérard (CLB), etc. ; a contrario, un agent de l’université travaillant dans un bâtiment « université », implanté sur un site des HCL, ne sera pas concerné par l’obligation vaccinale à partir du moment où il ne côtoie pas des personnels de santé ou des patients ;
• les services de médecine préventive et de promotion de la santé : l’ensemble des agents du Service de santé universitaire (SSU), y compris les personnels administratifs de ce service ;
• les services de prévention et de santé au travail : l’ensemble des agents du Service de médecine et santé au travail du personnel (SMSTP) ;
• les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du code de la santé publique et les personnes faisant usage du titre de psychologue, d'ostéopathe, de chiropracteur, de psychothérapeute : le psychologue du travail ;
• les étudiants des établissements préparant à l'exercice des professions en santé (Cf. note de bas de page n°1) ainsi que les personnes travaillant dans les mêmes locaux que ces professionnels :
• les étudiants de 1^er cycle de formation de médecine, de maïeutique, d’odontologie et de pharmacie (MMOP) à partir de leur admission en 2^ème année ;
• les étudiants admis en 1^ère année du 2^ème cycle de formation de pharmacie ;
• les étudiants/élèves des formations suivantes : préparateurs en pharmacie et préparateurs en pharmacie hospitalière, physicien médicaux, infirmiers, infirmiers anesthésistes, infirmiers de bloc opératoire, puéricultrices, infirmiers en pratique avancée, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers, assistants de régulation médicale, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthophonistes, orthoptistes, manipulateurs d’électroradiologie médicale, technicien de laboratoire médical, audioprothésistes, opticiens lunetiers, prothésistes et orthésistes, diététiciens, chiropracteurs, ostéopathes, psychologues et psychothérapeutes

Le chef d’établissement est autorisé à contrôler les justificatifs dans le cadre des évènements dont l’accès est subordonné à la présentation du passe sanitaire.

A cet effet, le Président de l’université habilite nommément, par arrêté, les personnes autorisées à contrôler les justificatifs pour le compte de l’établissement. Un registre détaillant les personnes et services ainsi habilités et la date de l’habilitation est tenu par la Direction des affaires juridiques (DAJI). Doivent être mentionnés dans ce registre, les jours et horaires des contrôles effectués par les personnes et services.

Le contrôle du passe sanitaire par les personnes habilitées (qui doivent au préalable avoir été formées) est réalisé en scannant le QR Code présent sur les documents numériques ou papier, au moyen de l’application mobile « TousAntiCovid Vérif ». Cette application permet à des personnes de lire les noms, prénoms et date de naissance de la personne concernée par le justificatif, ainsi qu’un résultat positif ou négatif de détention de l’un des trois preuves : schéma vaccinal complet, test négatif ou test certifiant du rétablissement de la COVID-19. Les données en question ne sont pas conservées et ne sont traitées qu’une fois lors de la lecture du QR Code. Elles ne peuvent pas être utilisées à d’autres fins que l’accès aux activités concernées.

Dès lors qu’un évènement au sein de l’établissement nécessite la présentation du passe sanitaire, cette obligation s’applique à l’ensemble des participants, qu’il s’agisse ou non de membres de l’établissement.

Savoir réagir aux symptômes

Dispositifs d'aides

Enseignement

Conformément aux directives figurant dans la circulaire du MESRI du 5 août 2021, actualisées par la circulaire du 29 décembre 2021, l’Université Claude Bernard Lyon 1 continue à accueillir ses étudiants en présentiel, à due concurrence de ses capacités d’accueil globales, dans le strict respect des consignes sanitaires figurant dans le présent document.
Les équipes pédagogiques disposent d’une totale autonomie pour organiser leurs enseignements (présentiel, comodal ou distanciel) en s’appuyant sur les outils numériques mis à disposition par l’université, tout en veillant à assurer la continuité des enseignements.

En cas d’étudiant empêché par une infection au COVID-19 ou étant contraint à l’isolement, les équipes pédagogiques doivent s’organiser pour assurer la continuité des enseignements.

En fonction de l’évolution de la situation sanitaire, des mesures spécifiques de distanciation dans les salles d’enseignement ou d’hybridation des formations voire de passage total des enseignements théoriques en distanciel pourront être décidées.

Il est toutefois rappelé aux étudiants et aux enseignants :

• l’obligation du port du masque dans les espaces clos ;
• la nécessité d’appliquer les gestes barrières et de se laver / désinfecter régulièrement les mains.

En l’état actuel de la situation sanitaire, la combinaison « port du masque / aération des locaux » est suffisante pour assurer la sécurité des enseignants et des étudiants.

Tout étudiant / enseignant refusant de porter un masque dans les locaux de l’établissement s’expose à une sanction.

Un audit de la ventilation des salles d’enseignement a été réalisé au début de l’année 2021. Les constats effectués à cette occasion ont été pris en compte dans les capacités d’accueil des salles saisies dans l’application ADE (réduction des effectifs pouvant être accueillis).

• Le nettoyage ou la désinfection des salles de TP nécessite au préalable une aération de 15 minutes au moins.
• Les étudiants et leurs enseignants se désinfecteront les mains avec du gel hydro-alcoolique avant d’entrer dans la salle de TP et en en sortant.
• Après chaque séance de TP, les étudiants désinfectent leur matériel et leur place à l’aide de lingettes désinfectantes.

Les examens peuvent être organisés en présentiel dans le respect des prescriptions du protocole sanitaire.

Les étudiants se trouvant dans l’impossibilité (dûment justifiée) de participer à une ou plusieurs épreuves (étudiants COVID+ ou cas contact nécessitant un isolement, en cas de schéma vaccinal incomplet) doivent pouvoir bénéficier d’une session de substitution qui devra se tenir dans les deux mois qui suivent leur absence dûment justifiée, avec un délai de prévenance de 14 jours.

Les composantes ont la possibilité, en fonction des circonstances, d’adapter les modalités de contrôle continu des connaissances et des compétences (MCCC) dès lors qu’elles respectent un délai de prévenance des étudiants de 15 jours avant le début des épreuves. Les adaptations peuvent porter « dans le respect du principe d’égalité de traitement des candidats, sur leur nature, leur nombre, leur contenu, leur coefficient ou leurs conditions d’organisation, qui peut notamment s’effectuer de manière dématérialisée » (Cf. dispositions de l’ordonnance n°2020-1694 du 24 décembre 2020 prolongée jusqu’au 31 octobre 2022 par la loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021)

La soutenance des thèses est autorisée en présentiel dans le respect des gestes barrière. Il est rappelé qu’il n’est pas exigé de passe sanitaire dans le cadre de ces soutenances.

La soutenance des thèses à distance demeure possible à titre exceptionnel, sur autorisation du président de l’université (par exemple dans le cas où un membre du jury à l’étranger se trouve dans l’impossibilité de se déplacer du fait de la situation sanitaire, lorsque le doctorant se trouve à l’étranger et n’a pas la possibilité de revenir en France, etc.). L’article 19 de l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat, modifié par arrêté du 27 octobre 2020, prévoit désormais (alinéas 4 et 5) : « A titre exceptionnel, le président ou le directeur de l'établissement, après avis du directeur de l'école doctorale, sur proposition du directeur de thèse, peut autoriser le doctorant et les membres du jury, en totalité ou partiellement, à participer à la soutenance de thèse par tout moyen de télécommunication permettant leur identification et garantissant leur participation effective continue et simultanée aux débats ainsi que la confidentialité des délibérations du jury. Les moyens techniques mis en œuvre s'efforcent d'assurer la publicité des débats. »

En revanche les pots de thèses sont interdits jusqu'à nouvel ordre.

Les mobilités sortantes sont possibles, sous réserve d’éventuelles restrictions en vigueur dans certains pays ou universités.

S’agissant des mobilités entrantes, conformément aux directives du MESRI figurant dans la circulaire du 5 août 2021, il est rappelé que l’obtention d’un schéma complet de vaccination est très fortement recommandée à l’ensemble des étudiants internationaux avant leur départ vers la France, notamment pour ceux venant de pays dans lesquels la circulation du virus demeure significative (pays orange et rouge, Cf. point n°6 relatif aux déplacements).

Les arrivées de ces publics, et particulièrement des étudiants provenant des pays rouges pour venir étudier en France, sont possibles et les visas qui étaient déjà en cours d’instruction sont désormais délivrés. De nouveaux motifs impérieux ont été introduits à cette fin, notamment pour les personnes concernées non vaccinées, dans l’attestation de déplacement internationale téléchargeable sur le site du ministère de l’Intérieur.

Mes services sur le campus

Le SSU s’est organisé pour accueillir les étudiants en présentiel. Les étudiants se présentant au SSU pour un rendez-vous n’ont pas à présenter de passe sanitaire.
 

Le protocole sanitaire du ministère des sports prévoit une exemption de passe sanitaire pour le sport universitaire quel que soit le lieu de pratique et quel que soit le sport (Cf. article 47-1 III alinéa 2 du décret du 1^er juin : « Lorsque des activités relevant des établissements et lieux mentionnés au II se déroulent hors de ceux-ci, les dispositions du présent article leur sont applicables comme si elles se déroulaient dans ces établissements et lieux, dans la limite des espaces et des heures concernés »). Ainsi, lorsqu’une activité sportive non soumise au contrôle du passe sanitaire au sein de l’université est organisée dans une structure externe, dans des espaces et à des horaires qui lui sont dédiés, sans cohabitation avec d’autres publics, il n’y a pas lieu de soumettre son accès au passe sanitaire pour l’ensemble des étudiants.

L’accès aux évènements et manifestations scientifiques (colloques et séminaires scientifiques), culturels, sportifs et associatifs organisés dans les établissements sera soumis au contrôle d’un passe sanitaire ainsi qu’aux protocoles sanitaires définis par les ministères chargés des sports et de la culture. Ce contrôle concernera :

• les évènements culturels et sportifs auxquels assistent des spectateurs extérieurs ou qui accueillent des participants extérieurs ;
• les activités sportives et culturelles qui ne se rattachent pas à un cursus de formation ; est considérée comme se rattachant à un cursus de formation, toute activité culturelle ou sportive qui est réalisée sur le campus et n’accueille que des étudiants et des personnels ; à ce titre, les activités destinées au personnel organisées par le CLASUP ne nécessitent pas de passe sanitaire ;
• les colloques ou séminaires scientifiques à partir de 50 personnes accueillant des personnes extérieures à l’établissement (la FAQ de la DGESIP précise que si le colloque est organisé à l’extérieur de l’établissement, il est soumis au contrôle du passe sanitaire dès lors que l’accueil d’au moins 50 personnes simultanément est prévu, qu’elles soient en tout ou partie extérieures à l’établissement.

Conformément aux dispositions de la circulaire du 5 août du MESRI, les organisateurs de ces différentes manifestations doivent :

• indiquer au chef d’établissement et aux participants comment les consignes en vigueur au moment de l’évènement seront prises en compte ;
• préciser quels moyens seront mis en place pour vérifier qu’elles seront respectées ;
• organiser la vérification des passes sanitaires de l’ensemble des participants (extérieurs comme agents ou étudiants de l’université), Cf. 3.1.

Les bibliothèques universitaires (BU) de l’Université Claude Bernard Lyon 1 continuent à accueillir les étudiants dans la limite de leurs capacités d’accueil totales.

L’accès aux BU reste toutefois subordonné :

• au port du masque qui reste obligatoire ;
• à une désinfection des mains avec du gel hydroalcoolique.

Compte tenu de la situation sanitaire, la combinaison « port du masque / aération des locaux » est suffisante pour assurer la sécurité des étudiants et des agents.

Pour les étudiants souhaitant préparer leur venue, la réservation de places reste possible pour les bibliothèques « Santé Rockefeller », « Santé Lyon Sud » et « Sciences Doua », via l’application « Affluences », mais n’est plus obligatoire (cette mesure concerne une partie des places dans les salles de lecture, les autres places sont accessibles librement).

Les espaces dits informels sont à disposition des étudiants : les fauteuils ont été réinstallés dans les salles de lecture.

Les emprunts et retours des ouvrages ne sont plus soumis à quarantaine au vu des dernières études relatives au mode de transmission du virus COVID-19. Le lavage systématique des mains après chaque période de manipulation de documents reste en revanche impératif.

S’agissant des horaires d’ouverture, les dispositions sont les suivantes :

Tous les restaurants du CROUS sont ouverts et accueillent les étudiants sur place dans le respect des consignes sanitaires applicables à la restauration collective :

• lavage de mains à l’entrée du restaurant, de la cafétéria ;
• port du masque obligatoire dès l’entrée et dans toutes les zones de circulation (sauf pendant la prise du repas) ;
• respect d’une distance d’un mètre entre chaque convive dans la file d’attente, et respect, dans la mesure du possible, d’une distance physique adaptée pendant la prise des repas ;
• pas de libreservice pour les produits non emballés (fruits, bar à salades, etc.).

Il est rappelé que le passe sanitaire n’est pas nécessaire pour pouvoir accéder aux structures de restauration du CROUS.