Protocole sanitaire spécifique aux étudiantes & étudiants

Dernière mise à jour 6 janvier 2022

Vous trouverez ici le protocole sanitaire qui s’applique pour cette année. Toutes ces consignes seront régulièrement mises à jour en fonction de l’évolution de la situation sanitaire… Consultez régulièrement ces pages !


Les gestes barrières à appliquer


Je porte le masque, en toutes circonstances, à l’intérieur comme à l’extérieur des bâtiments

Je me lave les mains régulièrement à l'eau et au savon ou j’utilise les distributeurs de gels répartis sur les campus.

Je respecte les aménagements des salles et le marquage désignant les places autorisées.

Je respecte les sens de circulation conformément au marquage au sol

J’évite de stationner dans les couloirs et applique une distanciation physique

Je n’utilise pas mon téléphone en cours et ne le pose pas sur la table

Je ne prête pas mes affaires

J’utilise ma clé hygiène pour appuyer sur les boutons et ouvrir les portes.

L’Université a fait le choix d’équiper ses 46 000 étudiants d’un lot de 10 masques lavables réutilisables et d'une clé hygiène qui vous permet d'ouvrir les portes et d'appuyer sur les boutons des ascenceurs.

Obligation vaccinale et passe sanitaire

Champ d'obligation de l'obligation vaccinale

Dans le cadre fixé par loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de crise sanitaire et le décret n°2021-1059 du 7 août 2021, sont concernées par l’obligation vaccinale :

  • les personnes exerçant leur activité dans les établissements de santé (établissements de santé publics, privés d'intérêt collectif et privés) ainsi que les hôpitaux des armées : par exemple, les personnels de l’université exerçant leur activité dans des locaux des Hospices Civils de Lyon (HCL), du Centre Léon Bérard (CLB), etc. ; a contrario, un agent de l’université travaillant dans un bâtiment « université », implanté sur un site des HCL, ne sera pas concerné par l’obligation vaccinale à partir du moment où il ne côtoie pas des personnels de santé ou des patients ;
  • les services de médecine préventive et de promotion de la santé : l’ensemble des agents du Service de santé universitaire (SSU), y compris les personnels administratifs de ce service ;
  • les services de prévention et de santé au travail : l’ensemble des agents du Service de médecine et santé au travail du personnel (SMSTP) ;
  • les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du code de la santé publique et les personnes faisant usage du titre de psychologue, d'ostéopathe, de chiropracteur, de psychothérapeute : le psychologue du travail ;
  • les étudiants des établissements préparant à l'exercice des professions en santé (Cf. note de bas de page n°1) ainsi que les personnes travaillant dans les mêmes locaux que ces professionnels :
  • les étudiants de 1er cycle de formation de médecine, de maïeutique, d’odontologie et de pharmacie (MMOP) à partir de leur admission en 2ème année ;
  • les étudiants admis en 1ère année du 2ème cycle de formation de pharmacie ;
  • les étudiants/élèves des formations suivantes : préparateurs en pharmacie et préparateurs en pharmacie hospitalière, physicien médicaux, infirmiers, infirmiers anesthésistes, infirmiers de bloc opératoire, puéricultrices, infirmiers en pratique avancée, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers, assistants de régulation médicale, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthophonistes, orthoptistes, manipulateurs d’électroradiologie médicale, technicien de laboratoire médical, audioprothésistes, opticiens lunetiers, prothésistes et orthésistes, diététiciens, chiropracteurs, ostéopathes, psychologues et psychothérapeutes

Contrôle de l'obligation vaccinale

Le tableau ci-dessous identifie le service et la procédure de contrôle du respect de l’obligation vaccinale :

CATEGORIES

MODALITES DE CONTRÔLE

Personnels de l’université exerçant dans des locaux des établissements de santé

La procédure de contrôle est la suivante :

  • édition de la liste des agents concernés par la Direction des ressources humaines (DRH) ;
  • envoi par la DRH de la liste à chaque directeur concerné pour vérification ;
  • communication de la liste des agents concernés au SMSTP par la DRH ;
  • information des agents concernés par les directions, composantes, services ;
  • transmission par les agents soumis à l’obligation vaccinale du justificatif en leur possession sur une boîte fonctionnelle « COVID » gérée par le SMSTP (un délai d’une semaine sera laissé aux agents pour transmettre leur justificatif) ;
  • le SMSTP transmet enfin à la DRH les noms des agents qui n’ont pas fournis de preuve du respect de l’obligation vaccinale.

Agents du SSU, du SMSTP et agent faisant usage du titre de psychologue

Etudiants en santé listés dans le 3.1

Conformément aux dispositions de l’instruction interministérielle n° DGOS/RH1/DGESIP/A1-4-DFS/2021/192 du 7 septembre 2021, l’Université Claude Bernard Lyon 1 doit transmettre à l’Agence régionale de santé (ARS) la liste des étudiants / élèves soumis à l’obligation vaccinale, dans le strict respect de la protection de leurs données :

  • pour les étudiants déjà inscrits, l’université doit adresser à l’ARS la liste des étudiants concernés par l’obligation en indiquant : nom / prénoms / date de naissance ;
  • pour les étudiants en cours d’inscription, ils doivent présenter un justificatif du respect de l’obligation vaccinale (schéma vaccinal complet, certificat de rétablissement ou de contreindication médicale à la vaccination). En l’état actuel du droit il est strictement interdit de demander auxdits étudiants une copie de ces documents. L’université doit adresser à l’ARS la liste des étudiants concernés par l’obligation en indiquant : nom/prénoms/date de naissance/mention du justificatif présenté.

Pour ses agents, l’université peut conserver les résultats des vérifications de satisfaction à l'obligation vaccinale. Elle s’assure de la conservation sécurisée de ces documents et, à la fin de l'obligation vaccinale, de leur bonne destruction.

Les agents / étudiants ayant un certificat de contre-indication sont invités à se faire tester régulièrement.


Conséquences du non respect de l'obligation vaccinale pour les étudiants en santé

Conformément aux dispositions de l’instruction interministérielle précitée, pour tous les étudiants / élèves en santé, l’absence de justificatif attestant un schéma vaccinal complet, d’un certificat de rétablissement ou d’un certificat de contre-indication médicale au 16 octobre 2021 a pour conséquence d’entraîner la suspension de la formation (impossibilité de suivre la formation théorique et d’être accueillis en stage).

Contrôle du passe sanitaire

Le chef d’établissement est autorisé à contrôler les justificatifs dans le cadre des évènements dont l’accès est subordonné à la présentation du passe sanitaire.

A cet effet, le Président de l’université habilite nommément, par arrêté, les personnes autorisées à contrôler les justificatifs pour le compte de l’établissement. Un registre détaillant les personnes et services ainsi habilités et la date de l’habilitation est tenu par la Direction des affaires juridiques (DAJI). Doivent être mentionnés dans ce registre, les jours et horaires des contrôles effectués par les personnes et services.

Le contrôle du passe sanitaire par les personnes habilitées (qui doivent au préalable avoir été formées) est réalisé en scannant le QR Code présent sur les documents numériques ou papier, au moyen de l’application mobile « TousAntiCovid Vérif ». Cette application permet à des personnes de lire les noms, prénoms et date de naissance de la personne concernée par le justificatif, ainsi qu’un résultat positif ou négatif de détention de l’un des trois preuves : schéma vaccinal complet, test négatif ou test certifiant du rétablissement de la COVID-19. Les données en question ne sont pas conservées et ne sont traitées qu’une fois lors de la lecture du QR Code. Elles ne peuvent pas être utilisées à d’autres fins que l’accès aux activités concernées.

Dès lors qu’un évènement au sein de l’établissement nécessite la présentation du passe sanitaire, cette obligation s’applique à l’ensemble des participants, qu’il s’agisse ou non de membres de l’établissement.

Cas des étudiants stagiaires


Les étudiants stagiaires doivent se conformer aux consignes sanitaires applicables dans la structure qui les accueille. Si les collaborateurs de ladite structure sont soumis à la présentation d’un passe sanitaire, ils doivent donc se conformer à cette obligation.


Savoir réagir aux symptômes

Que faire si j’ai des symptômes ou été en contact avec quelqu’un qui a le COVID ?

Suite à l’avis rendu par le Haut Conseil de la Santé publique (HCSP) le 31 décembre 2021 (avis relatif aux mesures d’allègement de la stratégie d’isolement social et professionnel), le gouvernement a décidé de faire évoluer les durées d’isolement et de quarantaine à compter du 3 janvier 2022.

La notion de schéma vaccinal « complet » (situation au 3 janvier 2022)

Jusqu’au 15 janvier, le schéma vaccinal complet correspond à deux doses, sauf pour les plus de 65 ans qui, depuis le 15 décembre, doivent avoir fait leur rappel (injection d’une 3ème dose) au maximum sept mois après leur deuxième dose.

Cette même règle des sept mois pour la 3ème dose s’appliquera à partir du 15 janvier à toutes les personnes âgées de plus de 18 ans.

A partir du 15 février, les délais vont évoluer. Il faudra en effet effectuer un rappel quatre mois (et non plus sept) après la deuxième dose pour avoir un schéma vaccinal complet.

En clair, si une personne a eu ses deux doses et si elle n’est pas éligible à la 3ème dose, elle est considérée comme disposant d’un schéma de vaccination complet.

Une personne qui n’a reçu aucune dose de vaccin, qui n’en a reçu qu’une seule ou qui n’a pas fait son rappel à temps est considérée comme n’ayant pas de schéma vaccinal complet.

Il est demandé d’appliquer les règles suivantes en matière d’isolement à compter du 3 janvier 2022 :

Statut vaccinal

… vous êtes testé positif

…. Vous êtes cas contact

Schéma vaccinal complet

  • isolement de 7 jours
  • isolement levé au bout de 5 jours si test (PCR ou antigénique) négatif le 5ème jour et en l’absence de symptômes depuis 48 heures
  • pas d’isolement
  • test (PCR ou antigénique) le jour même
  • autotest à J+2 et J+4

Schéma vaccinal incomplet

  • isolement de 10 jours
  • isolement levé au bout de 7 jours si test (PCR ou antigénique) négatif le 7ème
  • isolement de 7 jours
  • test (PCR ou antigénique) à la fin de l’isolement

Dispositifs d'aides


Aides financières

Consultez les solutions pour des aides financières (accès à un ordinateur, connexion internet, alimentaire), ainsi que tous les numéros et groupes de soutien
[ Aides pour les étudiantes et étudiants ]


Enseignement

Déroulé des cours

Conformément aux directives figurant dans la circulaire du MESRI du 5 août 2021, actualisées par la circulaire du 29 décembre 2021, l’Université Claude Bernard Lyon 1 continue à accueillir ses étudiants en présentiel, à due concurrence de ses capacités d’accueil globales, dans le strict respect des consignes sanitaires figurant dans le présent document.
Les équipes pédagogiques disposent d’une totale autonomie pour organiser leurs enseignements (présentiel, comodal ou distanciel) en s’appuyant sur les outils numériques mis à disposition par l’université, tout en veillant à assurer la continuité des enseignements.

En cas d’étudiant empêché par une infection au COVID-19 ou étant contraint à l’isolement, les équipes pédagogiques doivent s’organiser pour assurer la continuité des enseignements.

En fonction de l’évolution de la situation sanitaire, des mesures spécifiques de distanciation dans les salles d’enseignement ou d’hybridation des formations voire de passage total des enseignements théoriques en distanciel pourront être décidées.

Il est toutefois rappelé aux étudiants et aux enseignants :

  • l’obligation du port du masque dans les espaces clos ;
  • la nécessité d’appliquer les gestes barrières et de se laver / désinfecter régulièrement les mains.

En l’état actuel de la situation sanitaire, la combinaison « port du masque / aération des locaux » est suffisante pour assurer la sécurité des enseignants et des étudiants.

Tout étudiant / enseignant refusant de porter un masque dans les locaux de l’établissement s’expose à une sanction.

Ventilation des locaux

Un audit de la ventilation des salles d’enseignement a été réalisé au début de l’année 2021. Les constats effectués à cette occasion ont été pris en compte dans les capacités d’accueil des salles saisies dans l’application ADE (réduction des effectifs pouvant être accueillis).


Consignes sanitaires
  • Le nettoyage ou la désinfection des salles de TP nécessite au préalable une aération de 15 minutes au moins.
  • Les étudiants et leurs enseignants se désinfecteront les mains avec du gel hydro-alcoolique avant d’entrer dans la salle de TP et en en sortant.
  • Après chaque séance de TP, les étudiants désinfectent leur matériel et leur place à l’aide de lingettes désinfectantes.


 

Examens et concours

Les examens peuvent être organisés en présentiel dans le respect des prescriptions du protocole sanitaire.

Les étudiants se trouvant dans l’impossibilité (dûment justifiée) de participer à une ou plusieurs épreuves (étudiants COVID+ ou cas contact nécessitant un isolement, en cas de schéma vaccinal incomplet) doivent pouvoir bénéficier d’une session de substitution qui devra se tenir dans les deux mois qui suivent leur absence dûment justifiée, avec un délai de prévenance de 14 jours.

Les composantes ont la possibilité, en fonction des circonstances, d’adapter les modalités de contrôle continu des connaissances et des compétences (MCCC) dès lors qu’elles respectent un délai de prévenance des étudiants de 15 jours avant le début des épreuves. Les adaptations peuvent porter « dans le respect du principe d’égalité de traitement des candidats, sur leur nature, leur nombre, leur contenu, leur coefficient ou leurs conditions d’organisation, qui peut notamment s’effectuer de manière dématérialisée » (Cf. dispositions de l’ordonnance n°2020-1694 du 24 décembre 2020 prolongée jusqu’au 31 octobre 2022 par la loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021)

Télécharger le Protocole sanitaire à destination des étudiants pour l’organisation des examens et concours en présentiel du semestre d’automne.

Soutenance de thèse

 

La soutenance des thèses est autorisée en présentiel dans le respect des gestes barrière. Il est rappelé qu’il n’est pas exigé de passe sanitaire dans le cadre de ces soutenances.

La soutenance des thèses à distance demeure possible à titre exceptionnel, sur autorisation du président de l’université (par exemple dans le cas où un membre du jury à l’étranger se trouve dans l’impossibilité de se déplacer du fait de la situation sanitaire, lorsque le doctorant se trouve à l’étranger et n’a pas la possibilité de revenir en France, etc.). L’article 19 de l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat, modifié par arrêté du 27 octobre 2020, prévoit désormais (alinéas 4 et 5) : « A titre exceptionnel, le président ou le directeur de l'établissement, après avis du directeur de l'école doctorale, sur proposition du directeur de thèse, peut autoriser le doctorant et les membres du jury, en totalité ou partiellement, à participer à la soutenance de thèse par tout moyen de télécommunication permettant leur identification et garantissant leur participation effective continue et simultanée aux débats ainsi que la confidentialité des délibérations du jury. Les moyens techniques mis en œuvre s'efforcent d'assurer la publicité des débats. »

En revanche les pots de thèses sont interdits jusqu'à nouvel ordre.


Mobilités entrantes et sortantes des étudiants

 

Les mobilités sortantes sont possibles, sous réserve d’éventuelles restrictions en vigueur dans certains pays ou universités.

S’agissant des mobilités entrantes, conformément aux directives du MESRI figurant dans la circulaire du 5 août 2021, il est rappelé que l’obtention d’un schéma complet de vaccination est très fortement recommandée à l’ensemble des étudiants internationaux avant leur départ vers la France, notamment pour ceux venant de pays dans lesquels la circulation du virus demeure significative (pays orange et rouge, Cf. point n°6 relatif aux déplacements).

Les arrivées de ces publics, et particulièrement des étudiants provenant des pays rouges pour venir étudier en France, sont possibles et les visas qui étaient déjà en cours d’instruction sont désormais délivrés. De nouveaux motifs impérieux ont été introduits à cette fin, notamment pour les personnes concernées non vaccinées, dans l’attestation de déplacement internationale téléchargeable sur le site du ministère de l’Intérieur.

CATEGORIES

DETAILS

Etudiants vaccinés en provenance des pays dans lesquels la circulation du virus demeure significative (pays oranges et rouges)

Les personnes vaccinées par un vaccin reconnu peuvent désormais venir sur le territoire français sans devoir justifier d’un motif impérieux et sans conditions d’isolement à l’arrivée.

Ils doivent fournir un justificatif de vaccination complète (28 jours après l’administration d’une dose pour le vaccin Janssen et 7 jours après l’administration d’une deuxième dose pour les autres vaccins) et une attestation sur l'honneur d'absence de symptôme d'infection à la COVID-19 et de contact avec un cas confirmé dans les 14 jours précédant le départ. Il est par ailleurs demandé auxdits étudiants de fournir en complément un résultat de test négatif.

Si le vaccin n’est pas reconnu en France, l’université doit adresser aux étudiants admis en provenance des pays rouge une recommandation forte à se faire vacciner par un vaccin reconnu avant leur arrivée en France.

 


 

Mes services sur le campus

Fonctionnement du service de santé universitaire

Le SSU s’est organisé pour accueillir les étudiants en présentiel. Les étudiants se présentant au SSU pour un rendez-vous n’ont pas à présenter de passe sanitaire.
 

Pratiquer une activité sportive / Pratiquer une activité artistique

Le protocole sanitaire du ministère des sports prévoit une exemption de passe sanitaire pour le sport universitaire quel que soit le lieu de pratique et quel que soit le sport (Cf. article 47-1 III alinéa 2 du décret du 1er juin : « Lorsque des activités relevant des établissements et lieux mentionnés au II se déroulent hors de ceux-ci, les dispositions du présent article leur sont applicables comme si elles se déroulaient dans ces établissements et lieux, dans la limite des espaces et des heures concernés »). Ainsi, lorsqu’une activité sportive non soumise au contrôle du passe sanitaire au sein de l’université est organisée dans une structure externe, dans des espaces et à des horaires qui lui sont dédiés, sans cohabitation avec d’autres publics, il n’y a pas lieu de soumettre son accès au passe sanitaire pour l’ensemble des étudiants.

Evenements culturels, sportifs et associatifs et manifestations scientifiques

L’accès aux évènements et manifestations scientifiques (colloques et séminaires scientifiques), culturels, sportifs et associatifs organisés dans les établissements sera soumis au contrôle d’un passe sanitaire ainsi qu’aux protocoles sanitaires définis par les ministères chargés des sports et de la culture. Ce contrôle concernera :

  • les évènements culturels et sportifs auxquels assistent des spectateurs extérieurs ou qui accueillent des participants extérieurs ;
  • les activités sportives et culturelles qui ne se rattachent pas à un cursus de formation ; est considérée comme se rattachant à un cursus de formation, toute activité culturelle ou sportive qui est réalisée sur le campus et n’accueille que des étudiants et des personnels ; à ce titre, les activités destinées au personnel organisées par le CLASUP ne nécessitent pas de passe sanitaire ;
  • les colloques ou séminaires scientifiques à partir de 50 personnes accueillant des personnes extérieures à l’établissement (la FAQ de la DGESIP précise que si le colloque est organisé à l’extérieur de l’établissement, il est soumis au contrôle du passe sanitaire dès lors que l’accueil d’au moins 50 personnes simultanément est prévu, qu’elles soient en tout ou partie extérieures à l’établissement.

Jusqu’à nouvel ordre, les manifestations soumises à passe sanitaire qui seront organisées au sein de l’établissement ne pourront pas excéder 2 000 personnes en intérieur et 5 000 personnes en extérieur (Cf. circulaire du MESRI du 29 décembre 2021).

Conformément aux dispositions de la circulaire du 5 août du MESRI, les organisateurs de ces différentes manifestations doivent :

  • indiquer au chef d’établissement et aux participants comment les consignes en vigueur au moment de l’évènement seront prises en compte ;
  • préciser quels moyens seront mis en place pour vérifier qu’elles seront respectées ;
  • organiser la vérification des passes sanitaires de l’ensemble des participants (extérieurs comme agents ou étudiants de l’université), Cf. 3.1.
 

Travailler à la Bibliothèque

Les bibliothèques universitaires (BU) de l’Université Claude Bernard Lyon 1 continuent à accueillir les étudiants dans la limite de leurs capacités d’accueil totales.

L’accès aux BU reste toutefois subordonné :

  • au port du masque qui reste obligatoire ;
  • à une désinfection des mains avec du gel hydroalcoolique.

Compte tenu de la situation sanitaire, la combinaison « port du masque / aération des locaux » est suffisante pour assurer la sécurité des étudiants et des agents.

Pour les étudiants souhaitant préparer leur venue, la réservation de places reste possible pour les bibliothèques « Santé Rockefeller », « Santé Lyon Sud » et « Sciences Doua », via l’application « Affluences », mais n’est plus obligatoire (cette mesure concerne une partie des places dans les salles de lecture, les autres places sont accessibles librement).

Les espaces dits informels sont à disposition des étudiants : les fauteuils ont été réinstallés dans les salles de lecture.

Les emprunts et retours des ouvrages ne sont plus soumis à quarantaine au vu des dernières études relatives au mode de transmission du virus COVID-19. Le lavage systématique des mains après chaque période de manipulation de documents reste en revanche impératif.

S’agissant des horaires d’ouverture, les dispositions sont les suivantes :

BU

MODALITES

BU « Sciences Doua » et « Santé Lyon Sud »

  • maintien des horaires réduits du 23 août au 10 septembre : 9 h à 18 h du lundi au vendredi ;
  • reprise des horaires étendus à compter du 13 septembre : du lundi au vendredi de 8 h à 22 h ; ouverture les samedis et dimanches de 10 h à 20 h.

BU « Santé Rockfeller »

  • maintien des horaires réduits du 23 août au 10 septembre : 9 h à 18 h du lundi au vendredi ;
  • reprise des horaires étendus à compter du 13 septembre : du lundi au vendredi de 8 h à 22 h ; ouverture le samedi de 9 h à 20 h et le dimanche de 10 h à 20 h.

BU « Education de la Croix-Rousse »

  • maintien des horaires réduits du 23 au 27 août : 10 h à 17 h du lundi au vendredi ;
  • reprise des horaires étendus à compter du 30 août : du lundi au jeudi de 9 h à 19 h ; le vendredi de 9 h à 18 h ; le samedi de 9 h à 13 h.
 

Pour plus d'infos, rendez-vous sur portaildoc.univ-lyon1.fr

Restauration

Tous les restaurants du CROUS sont ouverts et accueillent les étudiants sur place dans le respect des consignes sanitaires applicables à la restauration collective :

  • lavage de mains à l’entrée du restaurant, de la cafétéria ;
  • port du masque obligatoire dès l’entrée et dans toutes les zones de circulation (sauf pendant la prise du repas) ;
  • respect d’une distance d’un mètre entre chaque convive dans la file d’attente, et respect, dans la mesure du possible, d’une distance physique adaptée pendant la prise des repas ;
  • pas de libreservice pour les produits non emballés (fruits, bar à salades, etc.).

Il est rappelé que le passe sanitaire n’est pas nécessaire pour pouvoir accéder aux structures de restauration du CROUS.

Pour le détail administratif des consignes, consultez le
[ Protocole sanitaire année universitaire 2021-2022 ]