Nouveau référent à l'intégrité scientifique

M. Alain Cozzone a été désigné en qualité de « référent à l’intégrité scientifique de l’Université Claude Bernard Lyon 1 ». Consultez le détail de ses missions...

Les principales missions du référent intégrité s’articulent autour de trois fonctions essentielles :
  • Une fonction de vigilance et de conseil : il veille notamment à ce que l’établissement promeuve et suscite par tous moyens le respect des principes déontologiques inscrits dans la charte de déontologie des métiers de la recherche et est le premier interlocuteur pour recevoir les demandes d’informations et prodiguer tout conseil en matière de respect des principes déontologiques ;
  • Des fonctions de prévention et de traitement des manquements à l’intégrité scientifique dans le cadre du Comité de Déontologie Scientifique
  • Une fonction de reddition de compte sur les dossiers de manquements traités.
Dans ce cadre le référent à l’intégrité scientifique peut être sollicité directement (alain.cozzone@univ-lyon1.fr).
 
Les dossiers seront traités en respectant les principes suivants :
  • Principe de confidentialité : l’auteur de la saisine est assuré de la confidentialité des informations qui sont portés à la connaissance du référent.
  • Principe du contradictoire : l’auteur de la saisine doit avoir conscience de ce que si le dossier soumis relève d’une procédure disciplinaire ou d’une procédure juridictionnelle, une telle procédure ne pourra être engagée que si la confidentialité est levée afin que les droits de la défense soient respectés.
  • Principe de non anonymat de la saisine : l’auteur de la saisine doit s’identifier pour éviter les dérapages mais son identité pourra être gardée confidentielle à sa demande.
Nouvel arrêté du 5 décembre 2019

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