Cadre Sanitaire : organisation d'accueil pour le public étudiant

Conformément aux directives figurant dans la circulaire du MESRI du 5 août 2021, l’Université Claude Bernard Lyon 1 accueille à nouveau les étudiants en présentiel, à due concurrence de ses capacités d’accueil globales. Les équipes pédagogiques disposent d’une totale autonomie pour organiser leurs enseignements (présentiel, comodal ou distanciel) en s’appuyant sur les outils numériques mis à disposition par l’université, tout en veillant à assurer la continuité des enseignements.

En cas d’étudiant empêché par une infection au COVID-19 ou étant contraint à l’isolement, les équipes pédagogiques doivent s’organiser pour assurer la continuité des enseignements.

En fonction de l’évolution de la situation sanitaire, des mesures spécifiques de distanciation dans les salles d’enseignement ou d’hybridation des formations voire de passage total des enseignements théoriques en distanciel pourront être décidées.

Il est toutefois rappelé aux étudiants et aux enseignants :

• l’obligation du port du masque dans les espaces clos et sur les extérieurs sur tous les sites de l'université
• la nécessité d’appliquer les gestes barrières et de se laver / désinfecter régulièrement les mains.

En l’état actuel de la situation sanitaire, la combinaison « port du masque / aération des locaux » est suffisante pour assurer la sécurité des enseignants et des étudiants.

Tout étudiant / enseignant refusant de porter un masque dans les locaux de l’établissement s’expose à une sanction.

Un audit de la ventilation des salles d’enseignement a été réalisé au début de l’année 2021. Les constats effectués à cette occasion ont été pris en compte dans les capacités d’accueil des salles saisies dans l’application ADE (réduction des effectifs pouvant être accueillis).

Les examens peuvent être organisés en présentiel dans le respect des prescriptions du protocole sanitaire.

Les étudiants se trouvant dans l’impossibilité (dûment justifiée) de participer à une ou plusieurs épreuves (étudiants COVID+ ou cas contact nécessitant un isolement, en cas de schéma vaccinal incomplet) doivent pouvoir bénéficier d’une session de substitution qui devra se tenir dans les deux mois qui suivent leur absence dûment justifiée, avec un délai de prévenance de 14 jours.

Les composantes ont la possibilité, en fonction des circonstances, d’adapter les modalités de contrôle continu des connaissances et des compétences (MCCC) dès lors qu’elles respectent un délai de prévenance des étudiants de 15 jours avant le début des épreuves. Les adaptations peuvent porter « dans le respect du principe d’égalité de traitement des candidats, sur leur nature, leur nombre, leur contenu, leur coefficient ou leurs conditions d’organisation, qui peut notamment s’effectuer de manière dématérialisée » (Cf. dispositions de l’ordonnance n°2020-1694 du 24 décembre 2020 prolongée jusqu’au 31 octobre 2022 par la loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021).

Télécharger le Protocole sanitaire pour l’organisation des examens et concours, printemps 2022 (MAJ 03/05/22).

 

Le protocole sanitaire du ministère des sports prévoit une exemption de passe sanitaire pour le sport universitaire quel que soit le lieu de pratique et quel que soit le sport (Cf. article 47-1 III alinéa 2 du décret du 1^er juin : « Lorsque des activités relevant des établissements et lieux mentionnés au II se déroulent hors de ceux-ci, les dispositions du présent article leur sont applicables comme si elles se déroulaient dans ces établissements et lieux, dans la limite des espaces et des heures concernés »). Ainsi, lorsqu’une activité sportive non soumise au contrôle du passe sanitaire au sein de l’université est organisée dans une structure externe, dans des espaces et à des horaires qui lui sont dédiés, sans cohabitation avec d’autres publics, il n’y a pas lieu de soumettre son accès au passe sanitaire pour l’ensemble des étudiants.

L’accès aux évènements et manifestations scientifiques (colloques et séminaires scientifiques), culturels, sportifs et associatifs organisés dans l’établissement sera soumis au contrôle d’un passe sanitaire ainsi qu’aux protocoles sanitaires définis par les ministères chargés des sports et de la culture. Ce contrôle concernera :

• les évènements culturels et sportifs auxquels assistent des spectateurs extérieurs ou qui accueillent des participants extérieurs ;
• les activités sportives et culturelles qui ne se rattachent pas à un cursus de formation ; est considérée comme se rattachant à un cursus de formation, toute activité culturelle ou sportive qui est réalisée sur le campus et n’accueille que des étudiants et des personnels ; à ce titre, les activités destinées au personnel organisées par le CLASUP ne nécessitent pas de passe sanitaire ;
• les colloques ou séminaires scientifiques à partir de 50 personnes accueillant des personnes extérieures à l’établissement (la FAQ de la DGESIP précise que si le colloque est organisé à l’extérieur de l’établissement, il est soumis au contrôle du passe sanitaire dès lors que l’accueil d’au moins 50 personnes simultanément est prévu, qu’elles soient en tout ou partie extérieures à l’établissement).

Jusqu’à nouvel ordre, les manifestations soumises à passe sanitaire qui seront organisées au sein de l’établissement ne pourront pas excéder 2 000 personnes en intérieur et 5 000 personnes en extérieur (Cf. circulaire du MESRI du 29 décembre 2021).

Conformément aux dispositions de la circulaire du 5 août du MESRI, les organisateurs de ces différentes manifestations doivent :

• indiquer au chef d’établissement et aux participants comment les consignes en vigueur au moment de l’évènement seront prises en compte ;
• préciser quels moyens seront mis en place pour vérifier qu’elles seront respectées ;
• organiser la vérification des passes sanitaires de l’ensemble des participants (extérieurs comme agents ou étudiants de l’université), Cf. 3.1.

 

Lorsqu’une activité d’enseignement, non soumise à passe sanitaire au sein de l’université, est organisée par une composante dans une structure externe, dans des espaces et à des horaires qui lui sont dédiés, sans cohabitation avec d’autres publics, il n’y a pas lieu de soumettre son accès au passe sanitaire. Le 2^e alinéa du III de l’article 47-1 du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire prévoit en effet la transférabilité des règles applicables aux activités se déroulant dans les établissements d’enseignement supérieurs lorsqu’elles se déroulent dans d’autres lieux.

Lorsqu’une activité d’enseignement se déroule en revanche en cohabitation avec d’autres publics (par exemple, ligne de natation réservée dans une piscine publique dont le reste du bassin est fréquenté par d’autres publics), le contrôle du passe sanitaire est obligatoire.

La participation à des journées portes ouvertes ou des réunions de présentation n’est pas soumise à passe sanitaire.

Les étudiants stagiaires doivent se conformer aux consignes sanitaires applicables dans la structure qui les accueille. Si les collaborateurs de ladite structure sont soumis à la présentation d’un passe sanitaire, ils doivent donc se conformer à cette obligation.
 

Le SSU s’est organisé pour accueillir les étudiants en présentiel. Les étudiants se présentant au SSU pour un rendez-vous n’ont pas à présenter de passe sanitaire.

 

Dans le cadre des directives données par le MESRI, les évènements organisés par des associations étudiantes sont soumis à l’observation d’un certain nombre de règles :

• tout évènement organisé par ces dernières est désormais soumis au passe sanitaire et au respect du même protocole sanitaire que celui demandé pour des activités comparables, notamment celui applicable aux discothèques ;
• autorisation préalable de tout évènement par le chef d’établissement si l’évènement est organisé dans l’enceinte d’un campus universitaire ;
• si l’évènement est organisé en dehors des locaux de l’université, le chef d’établissement doit en être informé et l’évènement doit nécessairement se dérouler dans un établissement recevant du public soumis à passe sanitaire (discothèque, bar, restaurant universitaire réservé pour l’évènement) ; il est en revanche absolument interdit de l’organiser dans une résidence universitaire.

Afin d’accompagner les établissements et les associations étudiantes dans l’organisation de ce type d’évènements, le MESRI a diffusé un protocole spécifique et une fiche de déclaration d’organisation d’évènements qui sont annexées en pièces jointes du présent document.

L’attention des organisateurs d’évènements est attirée sur les cinq points suivants :

• interdiction du bizutage et des violences sexuelles et sexistes, vigilance quant à la consommation d’alcool : la circulaire du MESRI demande aux organisateurs de veiller à maintenir la plus grande vigilance sur ces sujets ;
• choix du lieu de l’évènement : l’organisation étudiante doit s’assurer que le lieu choisi pour l’évènement permette de respecter les consignes de sécurité et le protocole sanitaire ;
• autorisation ou information préalables de l’établissement : lorsque l’évènement n’est pas organisé dans l’enceinte de l’établissement mais dans un autre établissement recevant du public (ERP) soumis au passe sanitaire, si l’information préalable du chef d’établissement est nécessaire, l’association organisatrice reste la seule responsable de la mise en œuvre des mesures sanitaires et du respect des règles associées ;
• mise en place et contrôle du passe sanitaire : les organisateurs sont responsables de la mise en place du contrôle du passe sanitaire en désignant les personnes qui seront en charge d’en assurer le contrôle, sauf accord avec l’exploitant de l’ERP ou le chef d’établissement, prévoyant que l’exploitant ou le chef d’établissement prennent en charge ce contrôle ; afin d’opérer ces contrôles, le MESRI précise qu’il peut être envisagé de faire appel à un prestataire dans le domaine de la sécurité (avec la possibilité de faire appel à la contribution de vie étudiante et de campus pour financer ce type de prestation) ;
• jauge applicable : afin de garantir le respect de la distanciation physique, il est demandé de mettre en place une jauge de 75 % dans l’espace clos où se déroule l’évènement (le nombre maximum de personnes pouvant être accueillies en situation normale dans le lieu choisi, ainsi que le nombre maximum de personnes qui pourront réellement être accueillies après application de la jauge de 75 % devront être indiqués dans la fiche descriptive de l’évènement annexée en pièce jointe).

 

 

Tous les restaurants du CROUS sont ouverts et accueillent les étudiants sur place dans le respect des consignes sanitaires applicables à la restauration collective :

• lavage de mains à l’entrée du restaurant, de la cafétéria ;
• port du masque obligatoire dès l’entrée et dans toutes les zones de circulation (sauf pendant la prise du repas) ;
• respect d’une distance d’un mètre entre chaque convive dans la file d’attente, et respect, dans la mesure du possible, d’une distance physique adaptée pendant la prise des repas ;
• pas de libreservice pour les produits non emballés (fruits, bar à salades, etc.).

Il est rappelé que le passe sanitaire n’est pas nécessaire pour pouvoir accéder aux structures de restauration du CROUS.

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Les bibliothèques universitaires (BU) de l’Université Claude Bernard Lyon 1 continuent à accueillir les étudiants dans la limite de leurs capacités d’accueil totales.

L’accès aux BU reste toutefois subordonné :

• au port du masque qui reste obligatoire ;
• à une désinfection des mains avec du gel hydroalcoolique.

Compte tenu de la situation sanitaire, la combinaison « port du masque / aération des locaux » est suffisante pour assurer la sécurité des étudiants et des agents.

Pour les étudiants souhaitant préparer leur venue, la réservation de places reste possible pour les bibliothèques « Santé Rockefeller », « Santé Lyon Sud » et « Sciences Doua », via l’application « Affluences », mais n’est plus obligatoire (cette mesure concerne une partie des places dans les salles de lecture, les autres places sont accessibles librement).

Les espaces dits informels sont à disposition des étudiants.

Les emprunts et retours des ouvrages ne sont plus soumis à quarantaine au vu des dernières études relatives au mode de transmission du virus COVID-19. Le lavage systématique des mains après chaque période de manipulation de documents reste en revanche impératif.

S’agissant des horaires d’ouverture, les dispositions sont les suivantes :

BU	MODALITES
BU « Sciences Doua » et « Santé Lyon Sud »	maintien des horaires réduits du 23 août au 10 septembre : 9 h à 18 h du lundi au vendredi ; reprise des horaires étendus à compter du 13 septembre : du lundi au vendredi de 8 h à 22 h ; ouverture les samedis et dimanches de 10 h à 20 h.
BU « Santé Rockfeller »	maintien des horaires réduits du 23 août au 10 septembre : 9 h à 18 h du lundi au vendredi ; reprise des horaires étendus à compter du 13 septembre : du lundi au vendredi de 8 h à 22 h ; ouverture le samedi de 9 h à 20 h et le dimanche de 10 h à 20 h.
BU « Education de la Croix-Rousse »	maintien des horaires réduits du 23 au 27 août : 10 h à 17 h du lundi au vendredi ; reprise des horaires étendus à compter du 30 août : du lundi au jeudi de 9 h à 19 h ; le vendredi de 9 h à 18 h ; le samedi de 9 h à 13 h.

Depuis le 9 juin 2021, les flux de voyageurs entre la France et les pays étrangers sont rouverts selon des modalités qui varient en fonction de la situation sanitaire des pays tiers et de la vaccination des voyageurs, et après avis du fonctionnaire sécurité défense pour les destinations à risques.

Une classification des pays (rouge / orange / verte) a été définie sur la base des indicateurs sanitaires. Elle est susceptible d’être adaptée selon les évolutions de la situation épidémique.

Au 20 décembre 2021, la classification des pays sur la base des indicateurs sanitaires est la suivante :
 

CLASSIFICATION DES PAYS	DETAILS
Pays « verts» = pays et territoires dans lesquels aucune circulation active du virus n’est observée et aucun variant préoccupant n’est recensé.	Pays de l’espace européen, auxquels s’ajoutent l'Arabie Saoudite, l'Argentine, l’Australie, le Bahreïn, la Corée du Sud, les Émirats Arabes-Unis, Hong-Kong, le Japon, le Koweït, la Nouvelle-Zélande, le Qatar, le Rwanda, le Sénégal, Taïwan, l'Uruguay, Vanuatu.
Pays « oranges » = pays dans lesquels on observe une circulation active du virus dans des proportions maîtrisées, sans diffusion de variants préoccupants.	Tous les pays n’étant pas inclus dans les listes des pays « verts » et « rouges ».
Pays « rouges » = pays dans lesquels une circulation active du virus est observée avec une présence de variants préoccupants.	Afghanistan, Biélorussie, Botswana, Etats-Unis, Géorgie, Île Maurice, Malawi, Moldavie, Monténégro, Mozambique, Namibie, Nigeria, Pakistan, République Démocratique du Congo, Russie, Serbie, Suriname, Tanzanie, Turquie, Ukraine, Zambie et Zimbabwé. et Pays rouges écarlates : Afrique du Sud, Eswatini, Lesotho.

Les mobilités sortantes sont possibles, sous réserve d’éventuelles restrictions en vigueur dans certains pays ou universités.

S’agissant des mobilités entrantes, conformément aux directives du MESRI figurant dans la circulaire du 5 août 2021, il est rappelé que l’obtention d’un schéma complet de vaccination est très fortement recommandée à l’ensemble des étudiants internationaux avant leur départ vers la France, notamment pour ceux venant de pays dans lesquels la circulation du virus demeure significative (pays orange et rouge, Cf. point n°6 relatif aux déplacements).

Les arrivées de ces publics, et particulièrement des étudiants provenant des pays rouges pour venir étudier en France, sont possibles et les visas qui étaient déjà en cours d’instruction sont désormais délivrés. De nouveaux motifs impérieux ont été introduits à cette fin, notamment pour les personnes concernées non vaccinées, dans l’attestation de déplacement internationale téléchargeable sur le site du ministère de l’Intérieur.

CATEGORIES	DETAILS
Etudiants vaccinés en provenance des pays dans lesquels la circulation du virus demeure significative (pays oranges et rouges)	Les personnes vaccinées par un vaccin reconnu peuvent désormais venir sur le territoire français sans devoir justifier d’un motif impérieux et sans conditions d’isolement à l’arrivée. Ils doivent fournir un justificatif de vaccination complète (28 jours après l’administration d’une dose pour le vaccin Janssen et 7 jours après l’administration d’une deuxième dose pour les autres vaccins) et une attestation sur l'honneur d'absence de symptôme d'infection à la COVID-19 et de contact avec un cas confirmé dans les 14 jours précédant le départ. Il est par ailleurs demandé auxdits étudiants de fournir en complément un résultat de test négatif. Si le vaccin n’est pas reconnu en France, l’université doit adresser aux étudiants admis en provenance des pays rouge une recommandation forte à se faire vacciner par un vaccin reconnu avant leur arrivée en France.
Etudiants non vaccinés en provenance d’un pays rouge.	L’université doit adresser aux étudiants admis en provenance de pays rouges et qui ne pourraient pas se faire vacciner préalablement à leur départ des informations précises sur les consignes sanitaires à mettre en œuvre dès avant leur départ puis suite à leur arrivée en France. L’université doit préciser à chaque étudiant avant sa date d’arrivée effective sur le territoire national, la nécessité de respecter une quarantaine de 10 jours à son arrivée et d’avertir son hébergeur de cette quarantaine afin de s’assurer que ses conditions d’hébergement lui permettront de respecter effectivement son isolement. Au cas où un étudiant ferait part de difficultés à être hébergé dans des conditions permettant le respect de la quarantaine, l’université doit contacter la cellule territoriale d’appui à l’isolement rattaché à la préfecture de département pour qu’une solution d’hébergement puisse être proposée à l’arrivée de l’étudiant. A leur départ de leur pays d’origine, les étudiants non valablement vaccinés devront produire le résultat d’un test antigénique ou RT-PCR de moins de 48 h. A leur arrivée en France, ils seront soumis à un test systématique en plus de la quarantaine obligatoire. Dès leur arrivée en France les étudiants non vaccinés sont invités à se faire vacciner dans les meilleurs délais.

Les règles suivantes en matière d’isolement sont applicables à compter du 3 janvier 2022 :

Statut vaccinal	… vous êtes testé positif	…. Vous êtes cas contact
Schéma vaccinal complet	isolement de 7 jours isolement levé au bout de 5 jours si test (PCR ou antigénique) négatif le 5ème jour et en l’absence de symptômes depuis 48 heures	pas d’isolement test (PCR ou antigénique) le jour même autotest à J+2 et J+4
Schéma vaccinal incomplet	isolement de 10 jours isolement levé au bout de 7 jours si test (PCR ou antigénique) négatif le 7ème	isolement de 7 jours test (PCR ou antigénique) à la fin de l’isolement

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