Réglement intérieur et annexes UCBL

• Règlement intérieur (PDF, 428 Ko )
• Charte informatique (PDF, 561 Ko )
• Délibération relative aux modalités de consultation et de délibération à distance de toutes les instances à caractère collégial de l'UCBL (PDF, 4 Mo )

• Dates
  Paru le 17 octobre 2005, Mis à jour le 16 mars 2023
• Type
  Document officiel