Accès direct au contenu

Accueil > Université > Pratique > Mentions légales

Mentions légales

Site officiel de l'Université Claude Bernard Lyon 1
43, Bd du 11 Novembre 1918
69622 Villeurbanne - cedex

Crédits

Design : www.sevanova.com
Développement et gestion du site web : DSI / Direction de la communication, Université Claude Bernard Lyon 1
Crédits photographiques : Université Claude Bernard Lyon 1

Mentions légales

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Arrêté du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numérique de travail (ENT).

Vous pouvez, conformément à l'article 34 de la Loi, disposer d'un droit d'accès aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez aussi demander la modification ou la suppression de ces informations en écrivant à : webmaster@univ-lyon1.fr
Le texte de l'arrêté du 30 Novembre 2006 est disponible ici.


Droits d'auteur et copyright


L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

rédigé par EDDY SPANN

mise à jour le 18 septembre 2014